Indépendants et TNS

[AsdePique]

Bonjour à tous,

L'appel de cotisations 2010 vous est parvenu : n'hésitez pas à poser vos questions dans le forum. Un "décryptage" de l'avis d'appel est disponible ICI

Bien cordialement, AsdePique.

[MikeR]

juste pour signaler que les mêmes causes ayant les mêmes effets, l'erreur de calcul sur la régu 2008 se retrouve aussi sur l'appel 2010 (revenus doublés). Donc appel à nouveau. Il semble que la correction apportée il y a un mois est bien saisie, mais n'a pas été prise en compte....

[AsdePique]

Bonjour MikeR,

Malheureusement oui. Plus absurde encore, certaines régularisations 2008 ont été rectifiées suite à la saisie des revenus, mais l'appel 2010 est malgré tout en taxation d'office

J'ai pu me procurer un appel de cotisations "propre", je ferai une explication dans le texte dès demain.

Bonne nuit!

[MikeR]

La saga continue....
En décembre, j'avais donc indiqué à la RAM le problème relatif à l'appel de charges 2010 basé sur un chiffre de revenus 2008 incorrect. Ils avaient enregistré ma demande de correction, et me l'avaient confirmé par lettre du 12 décembre.

Aujourd'hui, je vérifie mon compte et m'apperçois que le RSI m'a prélevé le mauvais montant (le double de ce qu'il devrait être...). Je recontacte la RAM, qui me dit :
"on dépent entièrement du RSI, et ils n'ont toujours pas mis à jour vos revenus 2008, d'où l'erreur."

Je m'étonne, car en novembre, j'avais déja fait rectifier mes revenus 2008 et ma régularisation 2008 et je n'avais payé, suite à une lettre reçue de la RAM, que le montant correct. Et là, oh surprise, mon interlocuteur me répond :
"Oui, parce que nous, à la RAM, avons fait le calcul à la main et vous avons adressé un montant corrigé, mais pour le RSI, ce n'est toujours pas mis à jour..., d'ou l'appel erronné."

Je vais essayer de joindre le RSI PL demain (ils ne répondent pas au téléphone les mardis et jeudis).

Concernant la CIPAV, eux aussi m'annoncent un montant erronné de cotisations prévisionnelles, mais comme l'URSSAF, ils laissent la possibilité de corriger éventuellement les revenus pris en compte, avant de faire les calculs définitifs.

[AsdePique]

Bonjour Mike,

Je ne connais que très peu les PL (nous n'avons de commun avec le RSI PL que le nom) mais à vous lire je trouve quelques avantages à notre formule.

Même à l'époque où les organismes conventionnés appelaient eux-même les charges au nom du RSI, les revenus étaient identiques puisque collectés de façon unique. Là, on a un peu l'impression de marcher sur la tête.

Le coup des revenus rectifiés puis à nouveau erronés, je reste sceptique quant à l'utilité de l'informatique actuelle

Concernant la CIPAV, eux aussi m'annoncent un montant erronné de cotisations prévisionnelles, mais comme l'URSSAF, ils laissent la possibilité de corriger éventuellement les revenus pris en compte, avant de faire les calculs définitifs.

Je sais que le calcul PL est un peu particulier, mais rassurez-moi : ça n'est pas exceptionnel comme pratique?? Je trouve que c'est même la moindre des choses...

Cela, dit, pour l'anecdote : un assuré en micro-entreprise a vu son appel de cotisations erroné suite à la confusion entre son CA et son revenu après abattement. Envoyé par les URSSAF qui accusent le RSI, vérification est faite sur le logiciel de saisie des revenus : l'enregistrement est correct. Les revenus étant transmis tels quels aux URSSAF, il ne reste que peu de place au doute quant à l'origine de l'erreur.

Et pendant ce temps c'est à l'assuré de faire x démarches pour faire valoir son bon droit