Indépendants et TNS

[littlebigman]

Bonjour

J'aimerais vérifier le principe du calcul de la CSG/CRDS et la déduction de la CSG:

on part du chiffre d'affaires, on déduit les dépenses (au régime réel) ou l'abattement (au régime micro) pour obtenir le revenu brut qui va servir à calculer les cotisations sociales.

On déduit différents pourcentages pour aboutir au montant des cotisations sociales que l'on doit.

Ensuite, la CSG/CRDS : c'est un pourcentage qui s'applique sur revenu brut + cotisations : c'est contre-intuitif mais la raison de cette assiette, est que l'on considère les cotisations sociales comme un revenu plus ou moins différés (on est soigné si l'on tombe malade, on percevra un jour une retraite, etc.).

Pour être précis, la CSG/CRDS est perçus par le RSI (en fait, l'URSSAF derrière) mais ce ne sont pas des cotisations sociales mais des Impôts.

Enfin, la CRDS est définitive, mais une partie de la CSG est déductible de l'Impôt sur le revenu : en tant que TNS, sur sa déclaration de revenus, doit-on calculer cette part et la déduire de son revenu imposable, ou doit-on simplement déclarer le revenu imposable et laisser les Impôts calculer ça?

Merci.

[AsdePique]

Bonsoir Littlebigman,

on part du chiffre d'affaires, on déduit les dépenses (au régime réel) ou l'abattement (au régime micro) pour obtenir le revenu brut qui va servir à calculer les cotisations sociales.

On déduit différents pourcentages pour aboutir au montant des cotisations sociales que l'on doit.

Jusque-là c'est ok pour moi.

Ensuite, la CSG/CRDS : c'est un pourcentage qui s'applique sur revenu brut + cotisations : c'est contre-intuitif mais la raison de cette assiette, est que l'on considère les cotisations sociales comme un revenu plus ou moins différés (on est soigné si l'on tombe malade, on percevra un jour une retraite, etc.)

Je n'y ai personnellement jamais réfléchi sous cet angle, mais la réflexion vaut le coup.

Pour être précis, la CSG/CRDS est perçus par le RSI (en fait, l'URSSAF derrière) mais ce ne sont pas des cotisations sociales mais des Impôts.

Exactement, d'où le calcul sur le revenu "brut".

Enfin, la CRDS est définitive, mais une partie de la CSG est déductible de l'Impôt sur le revenu : en tant que TNS, sur sa déclaration de revenus, doit-on calculer cette part et la déduire de son revenu imposable, ou doit-on simplement déclarer le revenu imposable et laisser les Impôts calculer ça?

En principe vous ne devez rien calculer : l'URSSAF vous envoie (dorénavant avec le logo RSI ) une attestation qui mentionne la part CSG déductible. N'auriez-vous rien reçu?

Un post en parle juste en dessous, là pour être précis.

[MikeR]

Bonsoir,
je voudrais éviter que s'installe la confusion.

on part du chiffre d'affaires, on déduit les dépenses (au régime réel) ou l'abattement (au régime micro) pour obtenir le revenu brut qui va servir à calculer les cotisations sociales.

Petite précision : au réel, on déduit non seulement les dépenses, mais aussi les cotisations sociales (et CSG déductible) payées dans l'année (en recettes dépenses) ou à payer au titre de l'année (en créances dettes). L'idée est que l'on ne paye pas de cotisations sociales sur les cotisations sociales.
Et on ne paye pas d'IR sur les cotisations sociales (d'ou il est logique de payer l'IR sur la retraite que l'on percevra).

Enfin, la CRDS est définitive, mais une partie de la CSG est déductible de l'Impôt sur le revenu

Non, la "CSG déductible" n'est pas déductible de l'impot sur le revenu. La "CSG déductible" est déductible de la base de calcul des charges sociales (et de la base de calcul de l'IR).
La base de calcul de la CSG est la base de calcul des cotisations sociales + les cotisations sociales (hors CSG et CRDS).

Cordialement,
MikeR

[AsdePique]

Bonsoir,
Non, la "CSG déductible" n'est pas déductible de l'impot sur le revenu. La "CSG déductible" est déductible de la base de calcul des charges sociales (et de la base de calcul de l'IR).
Cordialement,
MikeR

Bonsoir Mike,

Tu précises donc ici la distinction entre la déduction de la part CSG déductible non pas du montant de l'IR mais de la base de calcul de l'IR ?

Personnellement je l'ai saisi mais il me semble bon de le souligner pour les lecteurs du sujet.

[Loic6354]

Bonjour,

La part déductible de la CSG est une Charge (passée en 63) et vient en moins du Résultat de l'Entreprise.

[littlebigman]

En principe vous ne devez rien calculer : l'URSSAF vous envoie (dorénavant avec le logo RSI ) une attestation qui mentionne la part CSG déductible. N'auriez-vous rien reçu?

Si, j'ai effectivement reçu en mai 2009 un document intitulé "Attestation - Part déductible de CSG 2008", sur lequel il est indiqué qu'il est destiné à nous "aider à compléter [notre] déclaration fiscale". J'avoue que j'ai laissé ça de côté et que j'ignore s'il faut indiquer ce montant sur la Déclaration de revenu chaque année ou si l'URSSAF communique ce montant au fisc, qui se charge de le déduire du revenu déclaré.

la "CSG déductible" n'est pas déductible de l'impot sur le revenu. La "CSG déductible" est déductible de la base de calcul des charges sociales (et de la base de calcul de l'IR). La base de calcul de la CSG est la base de calcul des cotisations sociales + les cotisations sociales (hors CSG et CRDS).

Merci Mike pour cette information mais... je suis encore plus perdu :-/ Je précise que je suis en microBIC, que je n'ai jamais eu à tenir une compta, et que mon revenu brut est donc calculé automatiquement en appliquant un abattement sur le chiffre d'affaires.

Pour vérifier que j'ai bien compris : au réel, on part du chiffre d'affaires, on déduit ce qu'on a le droit de déduire (achats, énergie, déplacements, dépenses de promotions, etc.) pour établir le revenu brut.
Le revenu brut sert de base pour le calcul des cotisations sociales. On aboutit au revenu net, à déclarer au fisc pour l'Impôt sur le revenu.

Enfin, la CSG est calculée en prenant 8% du (revenu net + cotisations). Une fois calculée, on déduit une partie de la CSG (combien?) de la base qui a servi à calculer les cotisations sociales... ce qui revient à refaire le calcul des cotisations sociales une seconde fois, en partant cette fois-ci du (revenu - CSG déductible) comme assiette?

Je finirai par comprendre

[AsdePique]

Bonsoir Littlebigman,

Le montant de la part CSG déductible est - je crois - à indiquer vous-même sur votre déclaration d'impôt sur le revenu. Je ne suis absolument pas spécialiste mais je me souviens d'un délai supplémentaire accordé aux TNS pour la remise de cette déclaration car les attestations de part déductible leur avait été envoyées tardivement.

Enfin, la CSG est calculée en prenant 8% du (revenu net + cotisations). Une fois calculée, on déduit une partie de la CSG (combien?) de la base qui a servi à calculer les cotisations sociales... ce qui revient à refaire le calcul des cotisations sociales une seconde fois, en partant cette fois-ci du (revenu - CSG déductible) comme assiette?

Le calcul de la part déductible de CSG est indiqué ici. On déduit une partie de la CSG définie par le calcul (revenu net + charges hors/csg) x 8%.

Ou je n'ai pas compris totalement la question (fort possible ).

[MikeR]

Pour vérifier que j'ai bien compris : au réel, on part du chiffre d'affaires, on déduit ce qu'on a le droit de déduire (achats, énergie, déplacements, dépenses de promotions, etc.) pour établir le revenu brut.
Le revenu brut sert de base pour le calcul des cotisations sociales. On aboutit au revenu net, à déclarer au fisc pour l'Impôt sur le revenu.

Enfin, la CSG est calculée en prenant 8% du (revenu net + cotisations). Une fois calculée, on déduit une partie de la CSG (combien?) de la base qui a servi à calculer les cotisations sociales... ce qui revient à refaire le calcul des cotisations sociales une seconde fois, en partant cette fois-ci du (revenu - CSG déductible) comme assiette?
Je finirai par comprendre

"Le revenu brut sert de base pour le calcul des cotisations sociales." Non, non, non.
C'est le net (charges sociales déduites) qui sert de base au calcul des charges sociales.
Je sais, ça semble se mordre la queue, et c'est vraiment le cas.
En BNC, on déduit les charges réellement payées (appel prévisionel plus régularisations) dans l'année pour obtenir le net.
En BIC, on calcule de façon itérative le montant des charges à déduire du résultat brut pour obtenir un net qui redonne les dites charges.

A méditer calmement, de préférence éviter avant de se coucher (risque d'insomnies).

[AsdePique]

Bonjour,

Histoire de fatiguer quelques neurones je viens contredire Mike : pour le RSI la CSG/CRDS est effectivement calculée sur un résultat appelé "brut". Brut car celui-ci considère le résultat net + les charges sociales (hors CSG/CRDS). Le terme semble aller à l'encontre du vocabulaire comptable j'en conviens tout à fait.

Allez, on respire et on reprend

[littlebigman]

Je pense qu'on éviterait les erreurs de compréhension en indiquant les points suivants:

1. au régime micro, le revenu brut est calculé automatiquement par abattement; au réel, il est calculé en déduisant les charges déduisibles : revenu brut = [chiffre d'affaires - dépenses déduisibles]

2. revenu net = [revenu brut - cotisations sociales] (c'est ce montant qu'on déclare au fisc)

3. malgré des erreurs occasionnelles du RSI/URSSAF, la CSG/CRDS se calcule non pas sur le revenu net mais sur [revenu net + cotisations sociales] (un impôt sur une cotisation...)

4. une partie de la CSG est dite déduisible... c.a.d. déduisible de l'IR; cette partie est calculée par le RSI/URSSAF, fait l'objet d'une attestation envoyée par le RSI/URSSAF, et doit être reportée au fisc sur la Déclaration de revenu dans la case qui va bien