Indépendants et TNS

[Ninie1907]

Bonjour,

J'ai créé une EI en date du 25/03/2009, j'ai donc payé 2744€ au RSI en 2009.
J'ai cru comprendre qu'il fallait passer une provision au 31/12/2009 pour la régularisation de 2009.
En fait je ne comprend pas trop comment calculé la provision, j'ai bien vu le calculateur de charges sociales indépendants, mais malheureusement il ne marche pas encore lorsque l'EI a été créé en 2009.
Le fait est c'est qu'il faut calculé une provision par rapport au bénéfice avant provision, mais une fois la provision passé le résultat change et c'est ce montant que l'on déclare au RSI?? Mais cela va encore changé la provision donc je ne comprend pas trop comment caculé la provision.
De plus par rapport a la provision calculé je déduit le montant déjà payé???

Par contre pour les 2 chèque que j'ai fait je les ai passé en 646000 par le 512000, est ce la bonne imputation?

Merci pour vos réponses
Cordialement
Ninie 1907

[MikeR]

Le calculateur a été mis à jour pour 2009 et 2010 (l'ancienne version couvrait déja 2009).
Comme vous l'indiquez, pour calculer la provision, il faut faire un calcul itératif, en plusieurs étapes.

Vous allez utiliser la fonction : "calculer mes charges dues 2009", "artisan", "EI au réel", partir de votre résultat brut avant prélèvement des charges, et mettre 67% de ce montant dans la case "revenu net de charges sociales", et mettre 0 en "charges à réintégrer".
Lancez le calcul. Prenez le "hors CSG/CRDS" et mettez le dans la case "charges à réintégrer". Relancez le calcul.
Vous devriez être très prés d'avoir : "revenu net" + "total" = votre résultat brut.

Exemple :
brut 40000 euros, calcul sur 67% = 26800, à réintégrer 10197, recalcul, total = 13157.
26800+13157=39957.

Il faut itérer en ajustant en plus ou en moins le montant mis initialement dans la case "revenu net" jusqu'à avoir l'égalité. Il vous faudra provisionner le total (moins ce que vous avez payé en 2009).
La seule inexactitude est qu'il n'y a pas de régularisation sur la cotisation d'invalidité décès, ce qui n'est pas pris en copte par le calcul effectué.


Au niveau comptable, il faut au moins séparer la CSG non déductible, que vous devez passer en "prélèvement de l'exploitant". Loïc pourra vous en dire plus.

[Ninie1907]

Bonjour,

Tous d'abord merci beaucoup pour ces réponses.
Actuellement j'ai un résultat de 19190 en déduisant les 2744€ que j'ai payé au RSI, donc un résultat de 21934€ avant les charges de RSI.
Donc j'ai fait ce que tu as dit, j'ai pris EI et artisan, calculer mes charges dues 2009.
Pour arrivé a 21934€ j'ai mis 14708€ en revenue net et 5597€ en charges sociales a réintégrer ce qui me donne un total de 7222€.
Donc je dois passer en provision 4478€ car le total est de 7222€ et que j'ai déjà passé 2744€ en 2009 suite au appel de cotisation.
En fait je doit passer la provision en éclatant les différentes cotisations.

Merci beaucoup pour votre être car le calcul de cette provision est vraiment difficile.

Merci
Ninie1907

[MikeR]

Oui, cela m'a l'air correct.
Bonne continuation.

Vous auriez pu aussi utiliser le "calculateur en créances dettes" :http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_net.php.
Qui fait cela d'un seul coup. Mais il n'est pas aussi exact, je n'ai pas encore mis à jour ses formules de calcul.... (il y a environ 200 euros de différence entre les deux).

MikeR

[Ninie1907]

Bonjour,

Par contre j'ai une autre petite question, je passe l'appel de cotisation comme suit :
Au débit
646200 Maladie - Maternité dans la limite de 34 620€
646200 Maladie - Maternité dans la limite de 173 100€
646000 Indemnités journalières dans la limite de 173 100€
646000 Allocations Familiales
646100 Retraites de base dans la limite de 34 620€
646100 Retraites complémentaire dans la limite de 34 721€
646000 Invalidité-décès dans la limite de 34 620€
108000 CSG/CRDS sur revenus d'activité et sur cotisations
637810 CSG/CRDS Non Déductible
Et au crédit du 437646, comme j'ai pu le trouvé sur d'autre site posté par Loic

Le paiment Débit du 437646 par le Crédit du 512000.

Je fais donc pareil avec avec la provision, par contre je l'extourne le 01/01/N+1?
Car quand je serais en 2010 j'aurais l'extourne dans mes comptes? Comment je ferais pour calculer la provision de 2010, je sais c'est pour la fin de l'année mais j'aimerais comprendre le fonctionnement de ces charges.

Merci d'avance
Ninie1907

[Loic6354]

Bonjour Nini,

Je vois que vous lisez bien mes messages

Pour l'enregistrement de l'Appel de Cotisations et des Régularisations,
vous pouvez simplifier en n'utilisant que le 64600 (au lieu des 64600, 64610 et 64620)
On faisait la ventilation avant lorsque les caisses étaient séparées.
Maintenant qu'elles sont toutes regroupées au Rsi, je n'utilise plus que le 64600.

Si vous voulez, pour 30 Euros, je peux vous calculer de manière très précise (à l'euro près) le montant de vos Rappels et éditer les Ecritures à passer, une Aide pour la déclaration au Rsi, un Echéancier Prévisionnel pour 2011 ... et une facture.
Si ça vous intéresse, laissez-moi votre email et je vous enverrai une proposition.

Pour plus de clarté, je conseille de n'Extourner les écritures de Provision qu'après l'enregistrement des écritures de Régularisations.

[CARINE06]

bonjour

j'ai vraiement besoin d'aide pour moi c'est tout du chinois

je suis en ei depuis plusieurs années j'ai un resultat comptable de 11 152 euros - RSI payé en 2010 9957 euros.

je voudrais connaitre la provision de la RSI à passer au 31/12/2010. J'ai vu qu'il y avait un calculateur de charges mais je n'y comprend pas grand chose.

merci de votre aide.

[MikeR]

Bonsoir,
quel statut avez vous ( commerçant ou artisan)?
Et quel est le montant des charges non déductibles (CSG ND, CRDS) dans celles que que vous avez payées?

[CARINE06]

bonjour

le statut est artisan, et j'ai 1321 euros de charges déductibles donc 8636 non deductibles

merci encore de votre aide

[AsdePique]

Bonjour,

En fonction de votre résultat, les cotisations 2010 définitives devraient s'élever à 6039€.

Quels sont les chiffres de 2008 (revenu et cotisations sociales obligatoires) ?