Indépendants et TNS

[Christian]

Salut à tous,

Je tiens d'abord à apporter mes vœux de réussite à ce forum. Peut-être l'outil communautaire collaboratif qu'il manquait aux indépendants dont je fais partie. Apparemment il a été mis en place par un (des) pro(s) - indépendamment de son employeur ? Ce dernier est-il au courant ? Encourage-t-il ? - qui n'hésite(nt) pas à prendre sur son (leur) temps libre pour aider. C'est le premier gage de succès. Je dirais même que c'est déjà un succès.

J'espère bientôt pouvoir moi aussi éclairer les internautes et rendre ainsi un peu la pareille. Cependant, il ne faut pas mettre la barre trop haut. Je n'ai lancé une modeste EURL que début 2007 et j'ai encore beaucoup, beaucoup, beaucoup de choses à apprendre pour survivre dans cette jungle "juridico-fiscalo-comptable".

Enfin, ça m'intéresse pas mal car même si je ne me considère pas comme une personne sacrifiant tout à l'argent, je suis en constante recherche d'efficacité et de compréhension dans la société dans laquelle je vis.

Bon, par exemple, première velléité : ça fait trois ans que j'essaie de comprendre comment son calculées et étalées les charges sociales que je paie pour moi en tant que gérant d'EURL à l'IR (impôt sur le revenu).

Je suis allé ici : http://www.le-rsi.fr/infos-services/bar ... ations.php
et j'ai réussi à calculer le montant de mes charges sur l'année 2009 seulement quelques jours après que mon comptable a terminé mon bilan (exercice clos au 30 septembre 2009). J'ai appelé une personne de mon centre de gestion agréée pour lui soumettre le fichier Excel qu' j'ai créé et elle m'a dit que c'était ça.

J'essaie maintenant de remonter sur 2008. Mes cotisations 2008 doivent être composées d'une base forfaitaire (sachant qu'en N-2 - 2006 - la société n'était pas créée) et d'une régularisation sur 2007. Et là, je sèche.

J'ai évidemment le chiffre clé de ma Déclaration commune de revenus (la fameuse DCR) mais :

1. Je n'arrive pas à retrouver les assiettes de 2008 (rien sur le site du RSI à ma connaissance)
2. Je n'ai pas réussi à percer le secret des régularisations et de l'étalement des cotisations.

Donc si vous avez un lien ou deux pour expliquer cela. Je suis preneur, sachant que je soupçonne mon comptable de faire lui aussi la brasse coulée : ))) .

Pourtant, c'est important car ça permet de mieux affecter ses ressources présentes et à venir.

A+

[AsdePique]

Bonjour Christian, et bienvenue sur le forum.

Merci pour vos commentaires, effectivement le but est (dans la mesure du possible car non spécialisés dans la comptabilité ni le droit des entreprises) pour TechnoCot et moi-même d'apporter un peu de clarté dans la situation des TNS actuellement, sur l'ensemble de ce qui les relie au RSI et aux URSSAF.

Pas de spécialisation donc mais une vue d'ensemble maximale qui, espérons-le, saura leur apporter les réponses dont ils ont besoin. Si ce forum prend son essor j'ai quelques idées de soutien afin de le compléter et le rendre exhaustif.

En 1er lieu, les charges sont calculées en fonction du plafond de la Sécurité Sociale, multiplié ou divisé selon le type de charge. Celui-ci étant actualisé chaque année, les barèmes changent donc de même. Vos cotisations 2008 (vous avez du débuter en 2007) étaient bien calculées sur une base forfaitaire, de 9933€ (référence utilisée pour tout indépendant affilié RSI). Seule la CFP (si vous exercez une activité à caractère commercial) était calculée sur un plafond de Sécu complet. Les cotisations de retraite complémentaire et d'invalidité/décès étaient quant à elles appelées sur 1/3 du plafond de la Sécu.

Je peux vous fournir la grille complète si vous le désirez.

Attention : si vous étiez en règlement trimestriel en auprès de l'URSSAF en 2007, vos cotisations 2008 englobaient le 4ème trimestre, qui ne doit pas être pris en compte dans le calcul de la provsionnelle, de même que la régularisation 2007 RSI/URSSAF.

La régularisation est quant à elle calculée en fonction des plafonds/planchers hors base forfaitaire et fait donc état (pour schématiser) de la soustraction :

COTISATIONS DEFINITIVES - COTISATIONS PROVISIONNELLES = REGULARISATION.

La régularisation 2007 est intervenue en fin d'année 2008 pour la partie RSI Santé et URSSAF, tout du long de l'année 2009 pour la partie RSI retraite de base (étalée sur chacune des échéances).

Concernant la régularisation 2008, toute les infos ICI.

Concernant le calcul par soi même, MikeR a crée un outil ICI. Il n'existe par contre à ma connaissance par d'outil sur le net pour calculer automatiquement la régularisation, même si en "trichant" un peu avec une calculette des charges on y parvient : il suffit de rentrer le revenu et les charges de l'année des provisionnelles, puis le revenu définitif et de faire soi-même la soustraction.

Il faut en revanche retenir que ne sont pas régularisées (pour l'instant) :

-La CFP
-La retraite complémentaire
-L'invalidité décès.

J'espère avoir répondu à vos questions, @ très bientôt.

Cordialement, AsdePique.

[Christian]

OK. Je n'ai pas tout compris pour l'instant. Je vais étudier cette réponse de très près. Merci pour le coup de main.

[AsdePique]

Navré si je n'ai pas été clair.

Dîtes-moi point par point ce que vous n'avez pas compris et on va épurer tout ça !

[Christian]

Je peux vous fournir la grille complète si vous le désirez.

Je suis preneur.

[AsdePique]

Bonjour Christian,

Je vous fournis ça sous forme de tableur Excel dès jeudi soir

[Christian]

Ya vraiment pas le feu. Mais je pense que ça peut aussi servir à d'autres.

[Christian]

J'ai retrouvé les plafonds des années 2008 et 2007. Bizarre qu'il n'y ait pas un historique sur le site du RSI ?

J'ai déduit le plafond 2008 de celui de 2009 sachant que, selon une circulaire, 2009 (34308 €) est égale à 2008 + 3,1%, ce qui donne 33269 €. Et j'ai déduit celui de 2007 en partant de 2008, sachant que 2008 = 2007 + 3,4%. Ce qui donne 32175.

Il me faut maintenant savoir si, par rapport à ces assiette, les pourcentages des cotisations ont évolué. Et je dois savoir aussi quels étaient les forfait 1re année en 2007 et 2e année en 2008 pour savoir combien j'aurais dû déjà avoir réglé.

Une idée où je peux trouver cela ?

[AsdePique]

Bonjour Christian,

Le plafond de la Sécurité Sociale en 2008 était de 33276€, et celui de 2007 de 32184€.

Voici en fichier joint les taux applicables en 2008.

[Christian]

Aha. OK. Merci. Je ne suis pas tombé loin.

Une idée des forfaits payés en 2007 pour une 1re année et en 2008 pour une 2e ?