Indépendants et TNS

[soso33]

Bonjour,
me revoilà,
Alors , En micro entreprise double activité :
Avec un CA en vente de 23 000 €, calcul RSI : CA - 71 % abattement = revenu résiduel = 6 670 € : Rsi = 3 819 €.soit 57.25 % !!
Avec un CA prestat de 14 000 €, calcul RSI : CA - 50 % abattement = revenu résiduel = 7 000 € : RSI = 3 979 € .soit 56.84 % !!
Si mes calculs sont bons, Je croyais lire partout qu'on avait entre 45 et 46 % de charges Rsi !
En fait ces 45 et 46 % correspondent aux taux cumulés ( maladie 6.5% + vieillesse 16.65 + invalidité 1.8 + ect....= entre 45 et 46 % ).
Mais comme ces taux ne sont pas tous calculés sur ce fameux revenu résiduel,( pour mes CA, seuls : 28.55 % sont calculés sur mon revenu résiduel ) c'est la belle embrouille dans la tête,
d'où la grande surprise quand on reçoit ces charges RSI.
Je me trompe ?
J'étais tellement contente d'être arrivée aux mêmes chiffres que la calculette , que j'ai oublié de voir l'essentiel !
Mais comme je suis sur tous les fronts à la fois , misère !!
Sophie

[MikeR]

Bonjour,
j'ai déplacé le sujet pour qu'il ressorte.
Pour les revenus inférieurs à 13000 euros, les taux deviennent beaucoup plus élevés, du fait que la cotisation d'assurance maladie est assise sur une base minimale.

Par contre, je pense qu'il est anormal qu'on vous applique deux fois le minimum d'assurance maladie, à la fois sur vos revenus artisan et sur vos revenus commerçant.

Peut-être AsdePique pourra-t-il éclaircir ce point?

[AsdePique]

Bonsoir à tous,

J'interviens relativement tard mais la soirée est bien occupée.

Merci Mike d'avoir déplacé le sujet. Effectivement il n'y a pas de "double emploi" concernant les bases minimales, puisque les cotisations sont appelées au cumul des revenus (ou du CA pour les micro-entreprises).

En cas d'activité recoupant ventes + prestations, l'abattement est fait séparément sur le CA relatif à chaque activité, puis les revenus résiduels sont additionnés, soit au final un calcul transparent sur l'intégralité de ce revenu. On ne paie donc qu'une fois. Imaginez l'entrepreneur gérant de 2 SARL + 2 entreprises individuelles qui se voit appelé 4 bases minimales

Et comme le souligne Mike, les 46,20% de charges sont avérés à partir du moment où l'on atteint un revenu équivalent à 40% du plafond de la Sécurité Sociale, soit 13848€ en 2010. Ce chiffre représente la base minimale des cotisations santé, qui est la plus élevée. En deça le taux de cotisations est plus important, de façon "progressive à l'envers".

Rappelons que les charges minimales sont de 1500€ environ en cas de revenu zéro...Si on ajoute cet état de fait au plafonnement des charges, on se rend compte comme le disait Christian que "plus on gagne et moins on paie".

[soso33]

Merci à vous deux,
Pour ces explications limpides .
De plus, je viens de faire une économie de 997 €, si j'ai bien tout compris !
Puisque je me chargeais 2 fois les cotisations maladie .
A bientôt ! :.)
Sophie

[littlebigman]

Imaginez l'entrepreneur gérant de 2 SARL + 2 entreprises individuelles qui se voit appelé 4 bases minimales

Pour être précis, on ne peut avoir qu'une seule Entreprise individuelle, puisque EI = individu

Et comme le souligne Mike, les 46,20% de charges sont avérés à partir du moment où l'on atteint un revenu équivalent à 40% du plafond de la Sécurité Sociale, soit 13848€ en 2010. Ce chiffre représente la base minimale des cotisations santé, qui est la plus élevée. En deça le taux de cotisations est plus important, de façon "progressive à l'envers".

... d'où le succès du régime micro-social de l'AE, qui n'impose pas de cotisation minimale.

Pour des petits boulots, le niveau des cotisations sociales est tout simplement trop important et décourage d'embaucher ou de se mettre à son compte selon le régime du droit commun (pas AE, donc)... ce qui mène les gouvernements depuis vingt ans à compenser ça par des allègements de cotisations à hauteur de plusieurs dizaines de milliards d'euro (avec les classiques effets d''aubaine qui vont avec, cf. article du Canard enchaîné de la semaine dernières sur les cabinets spécialisés dans le conseil aux entreprises pour obtenir le maximum d'aides publiques). De l'art de se créer des problèmes artificiels

Peut-être un jour arriverons-nous à passer à un régime beveridgien, où la protection sociale est financée par l'impôt, et donc sans cotisations sociales

[littlebigman]

En reprenant les chiffres de Soso33 et les montants de cotisations du RSI, j'aboutis à ces chiffres : pour un CA (vente + presta) de 13.670, j'aboutis à montant de prélèvements (CS + CSG/CRDS) de 6.563, soit un taux de 48,01%.

[soso33]

Bonjour littlebigman,
13 670 € ne représente pas mon CA, mais mon revenu résiduel, c'est à dire après abattement sur les différents
CA ( vente + prestation ) , donné dans le même message . .

[littlebigman]

Pardon, je me suis trompé dans ma phrase : remplacer "CA" par "revenu" (perso, je parle de "revenu brut", avant déduction des cotisations sociales).

[Christian]

Je croyais lire partout qu'on avait entre 45 et 46 % de charges Rsi !

Ah bon ? Mais où ça partout ?
La formule est donnée par le RSI et pour ceux qui ne gagnent pas beaucoup, ça peut facilement taquiner le 60 %. Ce fut le cas pour moi.

Où est la justice dans tout cela ?

[soso33]

Moi, je trouve 6 611 €, en étant déclarée en artisan . . 6484 en Commerçant, mais il doit manquer 51 € de formation pro, soit 6 535 €. Toujours en micro entreprise normale .

Et justement, cela m'amène à une autre question : Artisan ou commerçant ?
Sur les charges il y a une différence de 1.1 % semble t il ; mais la question n'est pas là .

En AE, Je voudrai bénéficier de la formation continue ou je sais pas comment appeler ça : Stages proposés
par la chambre des métiers, y aurai je droit avec mon statut d'AE ?
C'est pas le forum pour ça ? ok, je vais aller à la CMA et leur poser la question !
Mais je dis ça parce que je veux m'insrire au RCS et donc ça me donne peut être des droits pour ça .

Bon, si on en revient à nos calculs :
On est à peu près bon, les experts ?
Merci.