Indépendants et TNS

[tanguyrounet]

Bonjour, je suis travailleur indépendant, mon épouse est conjoint collaborateur.
En juillet 2007, le RSI suite à loi nous a demandé de choisir le statut et la répartitions des charges pour moi et mon épouse.
J'ai opté pour 1/3 du revenu pour mon épouse et 2/3 pour moi, ceci ne concerne que la partie retraite, complémentaire et invalidité.
En 2008 et 2009, ils ont procédés de la façon suivante la totalité du revenu pour moi et sur le 1/3 plafond sécu pour mon épouse.
Voyant ce problème en mars 2009, je me rend à mon centre RSI en leur demandant, de faire la calcul, comme je leur est signifié un an auparavant.
Ils ont continué pour mon épouse sur le 1/3 plafond sécu et moi ils se sont mis à prendre des chiffres farfelus, qui ne correspondent à aucune déclaration, chance pour moi ces chiffres sont largements minorés par raport au réél.
Seulement la machine ne c'est pas arrêté et c'est même aggravé, car à partir d'août 2009 ils ont suspendus mes prélèvements, considérant face aux nouveaux paramètres de mars 2009 que je leur est soi-disant communiquer.
Fin 2009, j'ai reçu la régul, stupéfaction ils me demandent quasiment 10000€ je les appelent, ils me répondent qu'ils se sont trompés , la facture diminue de 700€, alors que selon mes calculs je leur doit 7500€.
La blague ne s'arrête pas là, je reçois de nouveaux avis, les sommes qui ont été prélevés sont minorés où ont disparus, s'il n'y avait pas mon nom dessus, je dirais que ce n'est pas à moi.
Je les appels, et là au merveille on me doit 8500€, ce que je leur rétorque que ce n'est pas possible, car j'ai demandé que l'on laisse finalement mon compte sur un prélèvement total sur mes revenus et mon épouse sur le tiers du plafond sécu, demande réitéré avec l'aide de la chambre des métiers du val d'oise en décembre.
Je viens de recevoir un nouvel appel, identique à celui qui est faux, petit changement une régul sur la retraite de base en 2007, alors qu'elle a déjà été faites.
D'un côté de ce que j'ai pu voir, je m'en sors pas trop mal, car c'est moi qui leur doit de l'argent, mais d'un autre le fait que la régul 2009 est fausse et qu'ils ont arrêter les provisions plus tôt que prévu en 2009, la petite histoire pourrait bien ce soldé par une régul de 2010 de plus de 15000€, énorme pour moi, pas la peine de me répondre que j'aurais pu provisionné, j'ai connu quelque difficulté, et je me prépare doucement à y faire face.
Je suis venu sur ce forum, car il n'y a pas de polémique sur le RSI, je ne suis pas là à leur faire un procès, je pense qu'on leur à imposer une réforme avec une absence d'outil nécessaire et de personnel.
Je ne suis pas le seul c'est sur, mais que puis-je faire?
Merci de votre réponse, je suis désespéré, je cherche une solution simple sans en arriver à une procédure judiciaire longue et couteuse.
Ce qui est malheureux, c'est que l'on arrive pas à avoir un interlocuteur unique (une personne non un service), qui s'occupe de mon dossier comme dans une banque (enfin la mienne).

[AsdePique]

Bonjour Tanguyrounet, et bienvenue sur le forum,

Personne ne vous dira "bien fait tu n'avais qu'à provisionner" car ce n'est pas le genre de la maison. Une trésorerie en sommeil n'est jamais une bonne chose et il est toujours tentant (nécessaire?) de piocher dedans en cas de difficulté; et tout le monde sait que depuis 2 ans la majeure partie de la population est mise à mal par "La Crise".

La polémique ne fait pas non plus partie de nos habitudes (vous comprendrez pourquoi), nous tentons d'être constructifs. Je vous remercie d'ailleurs de faire preuve d'autant de patience et de compréhension face à tant d'incohérence.

Tentons d'abord d'expliquer pourquoi une simple demande tourne au parcours du combattant : depuis le 1er janvier 2008 l'informatique URSSAF intègre les éléments de calcul et gère les comptes cotisants. Le RSI fait office d'interface de communication. Comme vous l'avez remarqué à vos dépends, les 2 attributions connaissent des ratés.

Cette fameuse informatique connaît des bugs sur certaines intégrations, le conjoint collaborateur en fait partie. Assiettes erronées en cas de partage retenu pour l'option choisie = classique du genre.

Et la suite qui en découle naturellement n'est pas mieux lotie....L'appel que vous avez reçu et qui ne correspond pas aux sommes prélevées est un appel lissé à l'origine, absolument pas le reflet des opérations comptables réellement passées.

Je déduis que vous êtes rattaché au RSI IdF, pas forcément le moins chargé en terme de demandes ou d'accueil. Cependant vous avez prouvé votre bonne foi au tandem RSI/URSSAF, charge à eux à présent de se montrer compétents en éclaircissant votre dossier et en mettant à plat votre situation et vous refaire un compte cotisant (ainsi qu'à votre épouse) aussi propre que possible.
Ne vous lancez pas dans une action juridique, car non seulement elle serait coûteuse, et je peux vous assurer que vous rendre la vie impossible n'est pas dans les objectifs du RSI : c'est malheureusement une conséquence du système actuel, pas au point et encore au stade de digestion de cette fusion. Croyez bien que eux comme vous se porteraient bien mieux en évitant ce genre de problème générateur de conflits.

Alors je ne peux que répondre en fonction de ce que je vis au quotidien en ayant envie de croire que chaque caisse agit selon les mêmes dispositions mais sachez que vous n'êtes pas un cas isolé.

Tentez si cela vous est possible de vous rendre directement sur place, voire de solliciter un rendez-vous (en théorie chaque caisse dispose d'une équipe de conseillers itinérants), prenez tous vos appels de cotisations, éventuellement le bulletin d'option du conjoint collaborateur que vous avez signé, et rencontrez un conseiller. Je sais que vous l'avez déjà fait et que cette opération ne s'est pas montrée fructueuse; mais depuis les choses ne vont pas mieux et ça, votre interlocuteur devra en tenir compte : plus le droit à l'erreur.

Il devra ainsi faire "pression" et se montrer insistant auprès du centre de paiement (URSSAF) pour que votre dossier soit traité rapidement et du mieux possible. Et si par hasard une partie de celui-ci est informatiquement "non résoluble pour le moment", que les calculs soient faits devant vous, entre les sommes prélevées au titre de l'activité de conjointe-collaboratrice et celles prélevées au titre de l'activité du chef d'entreprise, et que l'on vous annonce clairement un montant avéré.

A partir de là, et lorsque ces sommes seront appelées vous aurez le droit de demander des délais de paiement qui ne mettront pas à mal votre trésorerie (et le RSI l'obligation morale de vous les accorder). Je tenterai une note positive en affirmant qu'une fois ce litige réglé, au moins vos comptes à vous épouse et vous-même partiront sur de bonnes bases et il n'y aura plus de raison que ça coince.

N'hésitez pas non plus à écrire directement au conciliateur de votre caisse : une fois de plus vous avez l'air de bonne foi et il n'y a aucune raison que personne ne cherche à remettre votre dossier d'aplomb.

Ne perdez pas espoir car tout finit toujours par se résoudre et n'oubliez pas (je cite François et ses sages paroles sur un autre forum) que vous n'avez pas d'ennemis en face de vous, mais des hommes et des femmes débordées par une situation qu'ils ne maîtrisent pas toujours, bien malgré eux. Leur rôle premier, leur coeur de métier est de vous accompagner et soyez assuré que la grande majorité (j'aimerais dire "tous" mais ce serait parler sans savoir) cherche à faire son travail du mieux possible, avec le sentiment du devoir accompli.

Nous restons bien entendu à votre disposition.

Bien cordialement, AsdePique.

[François]

Bonjour,

Si ça peut le rassurer j'ai connu EXACTEMENT le même problème que Tanguy en 2009. Horreur lorsque j'ai découvert en Octobre que depuis le début (2007) les cotisations retraite étaient basées sur la totalité des revenus pour moi-même et 1/3 pour mon épouse, conjointe collaboratrice ! Non seulement nous avions plus payé que prévu, mais le RSI nous réclamait un montant astronomique pour le dernier trimestre 2009. L'erreur ne nous avait pas sauté aux yeux étant donné la complexité des calculs lors des 3 premières années (forfaits + rattrapage), AsdePique ne me contredira pas

Il a fallu plusieurs mois pour régler le différend, mais ça s'est fait, à partir du moment où tout le monde est de bonne volonté:
1) il faut commencer par prendre rendez-vous avec la personne qui suit votre dossier au RSI (elle vous expliquera effectivement les difficultés informatiques qu'évoque AsdePique, avec des logiciels et des méthodes différentes entre le RSI et l'URSSAF. Un véritable b...el, dont tout le monde souffre, employés comme usagers.
2) une fois mis d'accord sur l'erreur, faites un courrier recommandé en 3 exemplaires (URSSAF + RSI local + centre de paiement du RSI) et suspendez tout versement. Vous aurez des injonctions de payer, vous n'en tenez pas compte (c'est texto ce que notre correspondant du RSI nous a dit).
3) rappelez régulièrement si vous n'avez pas de nouvelles, mais à un moment donné votre dossier se débloquera, une personne s'en occupera et verra avec vous les modalités de paiement, les remboursements, enfin bref tout un bigntz que vous ne serez que 2 à bien comprendre: vous et votre interlocuteur du RSI.
4) profitez-en pour étaler les paiements sur 12 mois, cela vous facilitera aussi la tâche.

Ce que je vous décris est la façon dont ça s'est passé pour nous entre Octobre 2009 et Mars 2010. Sans énervement, avec un respect des personnes de part et d'autre, et sans surcoût au final, sinon un peu de stress. Votre état d'esprit, tel que vous le décrivez en venant sur ce forum ne peut vous conduire qu'au même résultat. En tout cas c'est ce que je vous souhaite

PS: je tiens à souligner ici toute la gentillesse du personnel du RSI qui, malgré les difficultés techniques, les outils obsolètes et inadaptés a fini par trouver une solution. Je ne remercie par contre pas ceux qui prennent des décisions sans mettre les moyens nécessaires en place (on le voit pour l'interlocuteur unique mais aussi le nouveau régime d'auto-entrepreneurs...). Si je me souviens bien c'est d'ailleurs dans cet esprit là qu'AsdePique a créé ce forum, pour aider les gens à s'y retrouver sans que ça se transforme en défouloir. Bravo à son initiative, je ne me lasse pas de le répéter

[AsdePique]

Bonjour à tous,

@tangyrounet : des nouvelles?

[tanguyrounet]

Merci de votre accueil, et veuillez m'excuser de la réponse tardive.
Comment fait-on pour savoir qui s'occupe de mon dossier?
Bon je vais déjà courant mai me déplacer (je n'est pas le temps comme beaucoup d'artisan). d'ailleurs ou trouve t-on le conciliateur du RSI?
En fait j'ai eu la malheureuse idée l'année dernière, lorsque finalement ils calculés sur la totalité de mon revenu et sur le tiers plafond sécu pour mon épouse, celà se passé sans problèmes.
Mon intervention a été un désastre, et j'en est remis une couche en décembre, lorsque je leur est dit, bon tout compte fait ça marché bien avant, donc on annule le partage de revenu et on reviens à ce qu'il marché, bah alors là ça a été la fête...
Oui je suis bien au RSI idf.
Je suis conscient que le personnel souffre autant que nous, d'ailleurs lorsque l'on téléphone, on sent bien qu'ils en ont marre et finalement certain se débarasse de la patate chaude en me disant c'est pas nous voyez çà avec untel.
Les réformes sont menés tambours battant, en oubliant l'essentiel le personnel et les usagers.
Je vais me mettre en branle vers la deuxième semaine de mai, acr la première je pars en vacances (2ans qu'on les attends), et je vous tiens au courant.
Merci encore à vous, et de toutes manières je passe sur le forum, car je crois que je peut apprendre beaucoup, et que ceux qui ont une expérience similaire où des gens en particulier que je peut contacter au RSI me le communique, et me fasse partager leur expériences, je serais ravi.

[AsdePique]

Bonjour,

Même si le personnel en a assez par instant, il n'est pas question de se "refiler le bébé", chacun doit faire sa part du travail.

Effectivement je pense que faire "machine arrière" dans l'option retenue a du faire grossir le grain de sable, ce qui en soi n'est pas une raison valable pour ne pas faire avancer votre dossier.

Pour savoir qui s'occupe de votre dossier, c'est aléatoire selon le fonctionnement de votre caisse : les gestionnaires peuvent fonctionner par un système de portefeuille mais en théorie les éléments de chaque dossier sont accessibles aux collègues. Je le répète encore et encore, je suis persuadé qu'une rencontre vous sera profitable et que vous en repartirez avec des informations qui vous permettront d'avoir l'esprit un peu plus tranquille.

Bien cordialement, AsdePique.

[tanguyrounet]

J'avais dit que je vous tenez au courant, je n'avais pas le temps d'y faire quoique ce soit donc j'ai laissé tel quel et fin août j'ai appelé.
On m'a d'abords gentiment répondu nous allons regarder ensemble, ce à quoi j'ai répondu, non car à chaque fois celà ne fonctionne pas, du aux problèmes informatiques.
J'ai suivi votre conseil et j'ai demandé à avoir affaire au conciliateur de la caisse, j'ai senti une hésitation. Puis l'hôtesse m'a gentiment répondu qu'elle va se renseigner, elle me met donc en attente. 3 minutes après elle me dit je vous passe une conseillère ce que je refuse, elle me remet en attente.
Et en moins de 10 minutes, elle me demande mes coordonnées pour qu'un gestionnaire me rappelle dans la semaine.
Ce qui a été fait, la gestionnaire comprend et me propose de faire le point par téléphone, mais j'insiste pour avoir un rdv, que j'ai au lundi 20 septembre 10h.
Simple et efficace, quand on sait ce que l'on cherche, je vous tiendrais au courant au fil des péripéties, que je crois ce coup ci bien engagé.
Car la dame très agréable m'a en fait assuré d'une chose c'est qu'il avait effectué le partage de revenu pour moi, ce qui explique le remboursement, seul mes relevés d'infos sont faux, mais pour mon épouse rien n'est fait.

[AsdePique]

Bonjour Tanguyrounet,

Hé bien à force de fermeté vous avez obtenu gain de cause. Je suis persuadé qu'aucune mauvaise volonté n'est de la partie et que tous les éléments perturbateurs au sein de votre dossier vous seront exposés lors de votre RDV.

Je vous souhaite que celui-ci remettre les choses d'aplomb afin que vous puissiez enfin repartir du bon pied.

Merci de votre retour d'information et bien entendu : tenez-nous informés!

[tanguyrounet]

Bonjour, contre rendu de rdv qui a lieu aujourd'hui.

Bon niveau accueil à la réception moyen, c'est une anedocte, on arrive ce matin avec mon épouse, je vois 2 personnes devant moi en train de parler avec les conseillers, donc je reste en retrait, ce qui me parait logique même si j'ai rdv.

Une autre conseillière arrive (qui n'a pas l'excuse d'avoir eu une mauvaise rencontre juste avant puisque elle venait tout juste de commencer), ni bonjour, ni signe ostentatoire de politesse et sur un ton fort désagréable, nous dit à moi et à mon épouse "il faut attendre en salle d'attente", ce à quoi je lui répond "non, puisque j'ai rdv avec Mme untel". Toujours aussi charmante elle me répond "vous allez attendre en salle d'attente vous genez le passage pour les personnes handicapées, et je préviens le gestionnaire".

Moralité je me suis tapé 1h de bouchons, qui m'ont légèrement irrité, plus une imbécile, en moins de 3 minutes je me suis retrouvé sur des chardons ardents, alors qu'en plus il n'y avait aucune personnes handicapées dans la pièce.

La gestionnaire est arrivé souriante, très agréable et considérant qu'elle n'été pas responsable de l'incident juste avant, je me suis calmé et bien m'en a pris.

Elle a effectivement reconnue que le dossier a été mal géré, d'ailleurs mes différents appels non fait que rajouter de l'huile sur le feu.

Il fonctionne avec l'ancien et le nouveau logiciel et les montants pis en compte ne sont même pas les mêmes.

ET le pire c'est que le nouveau logiciel si j'ai bien compris n'est même pas compatible avec celui de l'urssaf.

Elle va tous faire pour faire suspendre les 2 derniers prélèvements, les recalculs vont être fait, moi j'ai abandonné le système 2/3 1/3 de revenbu et suis revenu à un système plus simple pour eux comme pour moi à savoir le calcul des charges pour moi sur la totalité du revenu, et pour mon épouse sur le tiers plafond sécu.

Je suis bien conscient que celà va permettre aussi de simplifier les choses puisque celà fonctionne bien dans ce cas.

La petite histoire va me couter en régul de charges pplus de 17000€, chose que je lui est dit moi sortir autant, même un an impossible, ce à quoi elle a répondu c'est nous qui avons fait une erreur nous pourrons nous arranger sur 2 à 3 ans.

Moralité, je suis tomber sur une personne compréhensive et attentive, bon maintenant le chemin est loin d'être fini car rdv est pris quand je vais recevoir l'avis définitif d'appel pour 2009.

Et surtout le pire c'est qu'en plsu l'année prochaine peut -etre pris en compte le 1/3 2/3 si jamais celà fini par passer.

D'ailleurs au passage je remercie les gens de l'urssaf je les est appelé il y a un an et qui ont transmis le message la semaine dernière.

On a un peu discuté et elle m'a confié qu'il faudrait au moins 5 ans au mieux pour qu'une bonne partie des dossiers soit traité correctement tant est l'ampleur du désastre.

Maintenant j'ai effectivement un interlocuteur unique qui suit mon dossier de près, et c'est déjà celà.

[François]

Bonsoir tanguy,

Je vois que votre problème s'est débloqué exactement comme le nôtre

Et vous avez bien fait de garder votre calme et votre patience. C'est la meilleure manière pour arriver à un résultat efficace. La preuve !

Cordialement

François