Indépendants et TNS

[AsdePique]

Bonjour,

J'ouvre le bal des questions dans cette rubrique. Ca peut paraître bête comme question, mais vu que je suis à fond dans le conjoint collaborateur en ce moment, ça me turlupine :

Comment comptabilisez-vous la rémunération des conjoints collaborateurs? Je suppose que les écritures sont différentes selon les statuts? Eurl, Sarl...

Cette question ne concernant pas directement le RSI, je m'interroge.

En effet, pour un conjoint cotisant par exemple sur le 1/3 du plafond de la Sécurité Sociale, donc au forfait, il peut être possible d'obtenir une rémunération supérieure à la base théoriquement appliquée au TNS? Sans régularisation ultérieure, le calcul peut s'avérer intéressant...

Je serai plus instruit une fois vos réponse d'experts parvenues!

[Christian]

Chez nous la conjointe est en congé parentale et perçoit une allocation. Je ne me rappelle jamais comment ça s'appelle.

Si elle se mettait à travailler, elle perdrait
1. Du temps pour nos enfants
2. Son allocation.

Mais une fois qu'elle sera sortie, c'est évidemment une question très intéressante à soulever.

Dans ce type d'activité, le conjoint à un rôle hyper important. On voit rapidement qu'on ne peut pas tout faire tout seul alors vers qui ont se tourne en premier pour tout et n'importe quoi ?

[Christian]

J'ai entendu dire qu'il était intéressant de mettre son conjoint gérant et de se faire salarier pour se verser des dividendes. Mais la fiscalité sur ces derniers devait évoluer. A-t-elle effectivement évolué ?

[AsdePique]

Bon, hé bien la réponse est claire et nette (pas de réponse de Loic ni MikeR, ils doivent se retourner dans leur cabinet (comptable)devant une telle ignorance ) :

Pas de rémunération possible pour les conjoints collaborateurs. Je n'ai pas osé affirmer quoi que ce soit sur ce sujet, n'étant pas sûr de moi.

Renseignement pris, si la société rémunère le conjoint, celui-ci doit être considéré tel un associé, ou un salarié. Par définition la société (ou l'entreprise) peut régler les charges sociales inhérentes au conjoint collaborateur, mais pas appointer celui-ci.

Une confirmation de spécialiste?

[Christian]

Une confirmation de spécialiste?

Voilà

http://www.apce.com/cid22132/conjoint-c ... ml?pid=326

(fort utile le site de l'APCE)

De l'info sur la fiscalité des dividendes ?

[AsdePique]

Excellent lien, Christian, merci donc!

Concernant les dividendes, je ne suis pas calé du tout en fiscalité mais je peux dire que cette rémunération ne rentre pas dans le champs d'application RSI, n'étant pas assimilée à un revenu.

Je pense donc que la seule imposition sur les dividendes est effectuée directement par le Trésor Public, au titre des prélèvements sociaux.

Et histoire de vous copier sans me perdre en modalités, voilà un lien vers le le site de l'APCE.

[AsdePique]

Je rajoute un message plutôt qu'une édition :

Les dividendes n'étant pas considérés tels de revenus, ils ne sont donc pas productifs de droits retraite. Précision utile il me semble...

[Loic6354]

Bonjour,

D'abord, une précision : j'ai fait 27 ans de cabinet mais je n'y travaille plus, même si je continue à faire le même travail (mais sous d'autres conditions)

En terme de comptabilisation pure,
Dans une Entreprise Individuelle, on peut comptabiliser le "Salaire" de l'Exploitant
mais ce n'est pas une Obligation. On passe alors D644 à C108.

Généralement, on fait l'impasse sur cette possibilité pour ne pas alourdir les comptes et leur traitement fiscal dans la mesure où ce "Salaire" n'est pas déductible fiscalement.

Je pense qu'il est possible de traiter le "Salaire" du Conjoint Collaborateur de la même façon.

Je dois avouer que je ne saurai pas répondre pour le cas d'une Sté. Je n'ai personnellement jamais eu le cas.

[Loic6354]

Re !

Je n'avais pas lu toutes les réponses !

"Bon, hé bien la réponse est claire et nette (pas de réponse de Loic ni MikeR, ils doivent se retourner dans leur cabinet (comptable)devant une telle ignorance ) : "

> Qui peut prétendre tout savoir ... hormis un menteur ou un prétentieux ?!
Avec le temps, vous vous rendrez compte que plus vous en savez, plus vous en avez à apprendre.

"Pas de rémunération possible pour les conjoints collaborateurs. Je n'ai pas osé affirmer quoi que ce soit sur ce sujet, n'étant pas sûr de moi.
Renseignement pris, si la société rémunère le conjoint, celui-ci doit être considéré tel un associé, ou un salarié. Par définition la société (ou l'entreprise) peut régler les charges sociales inhérentes au conjoint collaborateur, mais pas appointer celui-ci."

> Renseignement pris également et je confirme.

[AsdePique]

Effectivement, avec un champ de compétences qui s'élargit, les ramifications se multiplient et la somme de connaissances nécessaire également. Mais c'est un bon signe, non??

Pour en revenir à cette rémunération de conjoint collaborateur, au niveau informatique les choses sont quelque peu paradoxales, si l'on part du principe que :

->le conjoint n'est pas appointé
->pas salarié
->pas associé

->c'est donc le chef d'entreprise (ou l'entreprise) qui au finale règle les charges du conjoint.
->pourquoi le conjoint possède-t-il donc son propre compte cotisant? Celui-ci ne règle pas une somme appelée sur un revenu qu'il ne dégage pas.

Un addon dans la signalétique du chef d'entreprise mentionnant l'option choisie pour les charges du conjoint, une ligne de plus sur l'appel de cotisation (voire 4 pour expliquer le calcul, tout de même) et hop, on évitait de saturer l'informatique aussi bien au niveau URSSAF qu'au niveau RSI.

Je sais que je donne l'impression de faire une trouvaille après tout le monde (et c'est peut-être le cas) mais je "m'émerveille" devant tant de complications....