DCR : les relances

Modérateurs: MikeR, François

DCR : les relances

Messagede AsdePique » 20 Juin 2010, 19:28

Depuis quelques jours, la campagne de relance des Déclarations Communes de Revenus bat son plein.

Nombre d'entre vous ont ainsi reçu des relances par voie postale, justifiées ou non. Observons le circuit de traitement des DCR afin de comprendre pourquoi :


Circuit DCR RSI.jpg


En texte, voici ce que cela donne :

-Envoi des DCR.

-Retour des DCR, soit à l'adresse du façonnier (sous-traitant en charge de la saisie des revenus), soit à l'adresse du RSI régional qui envoie lui-même les DCR au façonnier. Au fur et à mesure des réceptions, la caisse RSI Nationale pointe les enregistrements et procède aux rapprochement des fichiers.

-Les relances sont envoyées aux destinataires des DCR manquantes en fonction du calendrier de relances établies par la caisse Nationale.


Deux hypothèses peuvent donc être retenues :


-L'assuré n'a pas envoyé sa déclaration.
-L'assuré a bien envoyé sa déclaration mais celle-ci n'est pas encore pointée.

Le calendrier de relances n'est par conséquent peut-être pas adapté au calendrier d'envoi/retour/pointage.

Toujours est-il que pour les assurés dans leur bon droit il sera exaspérant de recevoir cette relance. Si vous êtes partagé entre laisser lettre morte cette relance et envoyer une copie, je vous conseille à titre purement personnel de "faire l'effort" d'opter pour le seconde solution.

A cet effet vous trouverez sur ce lien les coordonnées de votre caisse RSI, afin de pouvoir procéder à un envoi par fax, plus économique qu'un envoi postal.

Une seconde vague de relances par lettre recommandée avec A.R étant d'ores et déjà planifiée, cette solution vous permettra d'avoir définitivement l'esprit tranquille.
L'irréalisable a été fait, l'impossible est en cours. Pour les miracles, prévoir 24 heures.

*Calcul des cotisations sociales et fiscales de l'auto-entrepreneur - *Calcul des charges sociales TNS RSI et URSSAF en 1ère et 2ème année - *Calcul des cotisations sociales TNS RSI et URSSAF pour l'année en cours - *Calcul des cotisations sociales du conjoint collaborateur - *Calcul des cotisations sociales RSI, URSSAF et CIPAV du Professionnel Libéral - *Comparatif des cotisations sociales RSI et URSSAF selon le régime fiscal:

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