Indépendants et TNS

[erwinwizzy]

Bonjour, je m'appel Erwin, je suis un entrepreneur individuel depuis 2003 et en 2007 j'ai changé de regime, je suis passé en Micro (Special) BNC, car mon revenu et inferieur a 32000€ et ca me simplifie la vie en terme de paparasse.

J'ai recu, comme chaque année, le formulaire de la déclaration commune des revenus des professions independentes de la RSI, pour 2009 (bien sur).
En lisant attentivement je me suis appercu qu'il y a une difference essentielle dans cette declaration entre les rubriques micro et le regime de déclaration controllée.
Dans le deuxieme cas (declaration controllée) on saisissait le benefice NET (case PA), les primes/cotisations complementaires (case PB) et les cotisations obligatoires (case TA). Logiquement le benefice va etre majoré des cotisations (PB et TA) pour determiner la base de calcul, car elles (PB, TA) ont été DEDUITES dans la declaration des Impots (pour ce regime de declaration controllé).
Jusqu'a la tout est plus ou moins logique.

En ce qui concerne une MICRO, les choses sont bien differentes. La feuille des Impots, notamment le n.2042C et/ou n.2042CK ne presente acune rubriques pour la deduction des charges (complementaires et obbligatoires) que, donc, ne peuvent pas etre DEDUITES, seulement le chiffre d'affaire BRUT est renseigné auquel une deduction forfaittaire de 34% sera appliquée. Ca me parait normal et logique, vu qu'on est en presence d'un regime MICRO.
Bon...
Sur le formulaire RSI on doit aussi renseigner le chiffre d'affaire BRUT, mais curieusement il va tre MAJORÉ, je repete: MAJORÉ, des cotisations complementaire (case DC) et obbligatoires (case TA) parceque considerées DEDUITES dans la declaration des Impots, sauf que dans la soi disantes declaration des Impots on NE PEUT PAS deduire ces charges car il s'agit d'une declaration extremenent simplifiée qui ne tien pas compte des charges reelles (deduction forfaittaire de 34%!).

Ma question: pourquoi devrai-je payer encore plus de charges sur des charges que j'ai dejá payé l'année d'avant??????????
Est-ce que je doit mettre ces montants en "negatif"?
La loi Madelaine di bien que les cotisations des mutuelles peuvent etre deduites. Il y a quelque chose qui cloche?!?!

Il y a quelc'un qui peut m'eclairer?

Merci

[AsdePique]

Bonjour Erwin, et bienvenue sur le forum.

Attention à ne pas amalgamer l'aspect fiscal (impôts) de l'aspect social (RSI/URSSAF). Les primes de type Madelin apportent une déduction fiscale, sur l'ensemble du résultat, d'où leur réintégration.

La case TA permet de déterminer le montant de la CSG/CRDS appelé l'année suivante, une fois additionnée au résultat net et multipliée par 8%. Voir ce sujet pour tout savoir à son propos.

Vous pouvez donc tout à fait y comprendre que vous payez un impôt (car la CSG/CRDS n'est pas une charge) sur vos charges.

La seule occasion de mettre un montant négatif dans cette rubrique serait d'avoir obtenu un remboursement de charges supérieures au montant réglé lors de l'année de référence.

Bien cordialement, AsdePique.