Indépendants et TNS

[AsdePique]

Vu sur le site du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : les revendications des Indépendants et de leurs représentants semblent avoir été entendues.

Le secrétaire d'Etat chargé du Commerce, de l'Artisanat, des PME, du Tourisme et des Services de la Consommation ainsi que le Ministre du Budget ont annoncé un lot de mesures afin de résoudre les problèmes liés à la mise en place de l'Interlocuteur Social Unique au 01 janvier 2008. Au programme et en vrac :


-Une amélioration de la gestion des affiliations et des radiations.
-Un système informatique rénové.
-La fin des DCR pour 2011, la déclaration fiscale fera donc office de support unique.
-Le traitement prioritaire des dossiers en anomalie.
-La mise à disposition sur les sites du RSI et de l'URSSAF d'un outil de calcul, tel le simulateur du Trésor Public.


J'aurais personnellement quelques commentaires sur le texte, qui me semble soulever sans y répondre de nombreux points essentiels voire vitaux, mais je souhaite conserver un esprit positif et tente donc de voir dans cette annonce un signe d'amélioration qui permettrait tant aux assurés qu'aux salariés du RSI et des URSSAF d'entrevoir des jours meilleurs et peut-être une tranquillité retrouvée.


L'intégralité du rapport à lire ICI.

Vos réactions sont les bienvenues sur le forum.

[Christian]

J'aurais personnellement quelques commentaires sur le texte, qui me semble soulever sans y répondre de nombreux points essentiels voire vitaux, mais je souhaite conserver un esprit positif et tente donc de voir dans cette annonce un signe d'amélioration qui permettrait tant aux assurés qu'aux salariés du RSI et des URSSAF d'entrevoir des jours meilleurs [/align]

On sent quand même un peu de frustration. Ce qu'il faut, c'est un esprit constructif, non forcément positif. Les Télétubbies, c'est pour les enfants.

Vous pouvez donc vous lâcher, vous êtes chez vous ici, après tout.

[AsdePique]

Bonjour Christian,

J'ai bien rigolé sur cette remarque, merci! Je suis en fait ici chez vous puisque le forum est crée pour les TNS. Je tiens par contre à ne pas engager de réflexion purement personnelle, sinon je dévierais de mon objectif.

Quant à cette frustration, je dirais que j'ai peur de considérer ce texte comme une preuve de bonne volonté vis-à-vis des représentants des Artisans & Commerçants et des Professions Libérales. Un syndrome de la "belle promesse".

En lisant ce texte mon côté naïf s'est dit : "chouette, un coup de pied dans la fourmilière, le RSI et l'ACOSS vont devoir retrousser les manches". Personnellement je n'attends que ça depuis plus de 2 ans : que l'on mette enfin les moyens de travailler comme il le faut.

SAUF QUE :

L'informatique coince depuis 2 ans, peut-on réellement solutionner le problème en 8 mois? Pourquoi pas avant, alors? Les comptes sont gérés par l'URSSAF qui a tout de même des moyens financiers et humains autres que ceux du RSI. Comment se fait-il qu'aucun réel avancement n'ait été observé? Si du jour au lendemain les problèmes trouvent une solution, cela prouvera une mauvaise volonté évidente en amont. Pas satisfaisant.

J'ai remis la main sur un texte de 2007, relatant des échanges entre les Ministres de l'époque et les représentants des Artisants & Commerçants, où ceux-ci exprimaient leur inquiétude vis-à-vis de l'ISU...Et se voyaient rassurés par des élus bienveillants (tests informatiques concluants, bonne volonté des 2 parties, fusion des charges bien pensée, etc, etc...).
A pleurer en lisant ça aujourd'hui.

Le système informatique rénové : aujourd'hui au sein du RSI, 3 logiciels sont majoritairement utilisés pour observer les comptes cotisants. La fusion des données est encore imparfaite, obligeant la navigation au sein des 3 outils.

Ajoutons l'outil commun RSI/URSSAF, qui est en fait un reflet simplifié de la SNV2 URSSAF, uniquement disponible en lecture pour les agents RSI.

J'ai du mal à concevoir l'intégration de toutes les données en un seul logiciel. Car il faut savoir que par exemple :

-l'outil santé RSI connaît la qualité de non prestataire de l'assuré, qui a une répercussion sur les charges santé.
-idem pour les bénéficiaires du RSA.

Aujourd'hui les transmissions se font difficilement du RSI vers l'URSSAF par flux informatiques, en engendrant parfois des erreurs (impact du RSA sur les cotisations vieillesse et non santé, par exemple) . Comment imaginer que ces particularités soient systématiquement et directement intégrées à l'informatique URSSAF, qui à la base a déjà suffisamment de travail avec SES données?

Un outil totalement commun et utilisable en écriture par les 2 parties? Ce serait l'idéal. L'assuré appelle, demande une modification et hop! Après vérification de la viabilité de celle-ci on modifie le compte en direct. Plus besoin de transmettre l'information par messagerie et attendre qu'elle soit traitée.

Sauf que l'on s'éloigne des dispositions prises au niveau national lors de la création de l'ISU qui veulent que l'URSSAF soit en charge de la saisie et le RSI de la communication. Il faudrait revoir ces dispositions, ce qui me semble ardu.

Je crois savoir que dans certaines régions des efforts ont été faits...

Quoiqu'il en soit, je n'espère qu'une chose : que le nécessaire soit mis en place afin d'offrir une gestion correcte et adaptée au cotisant, une meilleure réactivité et un taux d'erreurs en baisse.

Alors bisounours ou pas, certains salariés refusent de baisser les bras et continuent au quotidien de lutter contre ces obstacles. Mais un coup de pouce des gens qui ont les moyens de faire bouger les choses sera le bienvenu.

[etoiles]

Il est bien évidement que l'on ne rend pas responsable les employés et agt de maîtrise du RSI sur la situation de la caisse, ces responsabilités sont au niveau des directions qui la compose.

Les politiques ne sont pas responsables en rien, les politiques ne sont pas des techniciens ils ne peuvent pas être des techniciens dans tous les domaines, ils doivent sans remettre aux techniciens, les politiques ne font qu'appuyez sur des boutons [ok]
Les mesures du ministère, sont des propositions que les professionnels donc les techniciens lui ont été présentées. ça n'engage que moi, je peux vous affirmer qu'aucune de ses mesures pourraient résoudre la situation des dossiers. Comme la rénovation du système informatique, j'en parle plus bas.


Oublions l'URSSAF, car je connais une situation ou l'artisan est bien appelé régulièrement des cotisations d'URSSAF, mais rien depuis 3 ans absolument rien pas un seul centime d'euro du RSI.(sécu, retraite, prévoyance).

Ce dossier dont je vous parle est un dossier tout à fait classique, sans aucune particularité, au dessus des miniums de cotisations, il y a juste un taux à appliquer sur une base déclarée par un cabinet comptable.

Comptable de profession, consultant informatique de gestion par le passé, il y a aucune raison rationnelle à cette situation !

Dans une complicité d'un dossier, je veux bien comprendre à des loupés, mais cet exemple est si simple, elle correspond à cette équation. revenu x taux = cotisation.

D'autre part, je ne vois pas comment l'intégration de l'URSSAF dans l'environnement du RSI, explique rationnellement un tel désordre depuis 3 ans.
L'informatique gère très bien une équation du 1er degré, l'informatique fait même voler des avions avec plusieurs centaines de passager à leur bord.


L'outil informatique,

- côté matériel et réseau, aujourd'hui en 2010 on a la fusée ariane de l'informatique avec peu d'argent. Donc on ne pourra pas y trouver une réponse de ce côté.
- côté logiciel, je veux bien croire que le RSI c'est fait avoir par son sous traitant et que l'outil développé est brinquebalant. Mais depuis le temps que les artisants et commerçants , que les gestionnaires du RSI constatent les disfonctionnements on change de sous traitant et on refond un programme qui sait faire une multiplication et des cumuls.

Franchement mon avis strictement personnel qui engage que moi, il y a aucune explication rationnelle à cette situation.

Cordialement
Christian de montpellier

[etoiles]

Merci tout de même à As de Pique, d'essayer de pallier au manque de son employeur.

Bien la preuve que les employés de l'organisme essayent tant bien que mal faire avancer les choses.
J'ai bien peur que leur possibilité d'actions est bien trop verrouillé.

[AsdePique]

Bonjour,

Les mesures du ministère, sont des propositions que les professionnels donc les techniciens lui ont été présentées. ça n'engage que moi, je peux vous affirmer qu'aucune de ses mesures pourraient résoudre la situation des dossiers.

Pour ma part, j'ai plus l'impression que les mesures annoncées le sont sans concertation avec les techniciens en question. Si c'était le cas, dès la mise en place de l'ISU des laboratoires auraient été lancés avec test intégral du système et ses faiblesses auraient alors été détectées.

J'ai la sensation d'un effet d'annonce, et point.

D'autre part, je ne vois pas comment l'intégration de l'URSSAF dans l'environnement du RSI, explique rationnellement un tel désordre depuis 3 ans.

C'est justement tout l'inverse : l'intégration des données RSI dans l'environnement URSSAF. La preuve : dans les dossiers pour lesquels les cotisations ne sont pas appelées, la partie "santé" ne souffre elle d'aucune carence. Dans ces cas de figure les fichiers RSI sont sains. Preuve encore :

Oublions l'URSSAF, car je connais une situation ou l'artisan est bien appelé régulièrement des cotisations d'URSSAF, mais rien depuis 3 ans absolument rien pas un seul centime d'euro du RSI.(sécu, retraite, prévoyance).

Les charges URSSAF sont appelées mais pas les charges RSI : elles ne sont pas intégrées dans les appels, eux-même émis depuis l'informatique URSSAF.

Avez-vous comparé un appel de cotisations URSSAF et les nouveaux appels RSI depuis 2008? Aucune ressemblance plus que flagrante ne vous choque?

- côté matériel et réseau, aujourd'hui en 2010 on a la fusée ariane de l'informatique avec peu d'argent. Donc on ne pourra pas y trouver une réponse de ce côté.
- côté logiciel, je veux bien croire que le RSI c'est fait avoir par son sous traitant et que l'outil développé est brinquebalant. Mais depuis le temps que les artisants et commerçants , que les gestionnaires du RSI constatent les disfonctionnements on change de sous traitant et on refond un programme qui sait faire une multiplication et des cumuls.

Franchement mon avis strictement personnel qui engage que moi, il y a aucune explication rationnelle à cette situation.

Il faut donc reprendre le problème à l'endroit, puisque l'informatique RSI n'y est pour rien. Pour sa part, les logiciels "cotisations" fournis ont mis du temps à l'être mais les gestionnaires de comptes en sont ravis (enfin moins maintenant vus qu'ils s'en servent de plus en plus rarement).

Maintenant, le problème de ce type d'informatique est qu'elle est développée spécifiquement pour l'organisme qui l'utilise, et à l'origine pas prévue pour subir des modifications importantes mais uniquement des mises à jour, qui s'étalent sur plusieurs années...

En schématisant, il a fallu essayer de faire du neuf avec du vieux, et ça ne fonctionne pas à 100%.

Il y a donc malgré tout une raison logique, purement technique même. Et j'en déduis qu'il doit être extrêmement difficile (comment expliquer tant de retard, sinon?) de retravailler un système dans son ensemble, tout en gardant à l'esprit qu'il est utilisé tous les jours. Pas de possibilité donc de le mettre en stand-by 2 mois et de revenir avec un produit tout frais.

La question se pose donc peut-être au niveau des instances nationales (je dis peut-être car je n'en sais rien) : "doit-on rénover le système actuel sans garantie de résultat, ou partir d'une feuille presque vierge..?"

Et encore, avec les circuits actuels cette question a du prendre du temps avant d'être posée...

Il ne s'agit donc pas d'incriminer l'URSSAF ou le RSI, mais bel et bien de déplorer qu'aucun test sérieux n'ait été effectué en vue de préparer au mieux cette réforme importante et majeure. Je rajouterai "garder la foi car d'une façon ou d'une autre, ça doit se résoudre".

[François]

J'ai la sensation d'un effet d'annonce, et point.

Complètement d'accord avec vous sur ce point.

Les hommes politiques ont des temps très courts pour mettre en oeuvre leurs décisions. Ils commencent donc en général par annoncer puis laissent se débrouiller les administrations concernées. Ça passe ou ça casse.

Il ne faut pas se leurrer ces décisions sont le plus souvent prises sous l'influence de hauts fonctionnaires en place et qui conseillent les ministres (comment voulez-vous qu'Hervé Novelli ou que Renaud Dutreil avant lui appréhendent tous ces détails...). Ce sont d'ailleurs eux qui dirigent vraiment notre quotidien. Et évidemment, comme dans toute grosse multinationale ou administration, tout ceci se fait sans concertation, sans évaluation sur le terrain, à la va-comme-je-te-pousse. On fait croire que tout est prêt mais rien ne l'est, le but étant de réformer dans la douleur, persuadé que rien ne peut se faire en France dans la douceur...

Les exemples sont nombreux dans le même secteur: le cumul d'activité des fonctionnaires, le régime des auto-entrepreneurs, Pôle Emploi, la taxe pro,...

Excusez-moi cette courte digression en période d'élections, mais j'aimerais bien que nos hauts fonctionnaires agissent de la même manière, en matamores, pour:
- le droit d'accès au logement,
- les conditions de détention dans les prisons,
- le sort des SDF.
[Liste non exhaustive bien sûr].

Mais là, curieusement, il n'y a pas de note officielle ou plan d'action ministériel pour résoudre les difficultés rencontrées !

Fin de l'aparté et bon week-end à tous

François

[jes]

Bonjour
j'ai découvert il y a peu votre site et le texte de messieurs Novelli et Woerth.
Pour me présenter je travaille dans un organisme conventionné et nous gérions jusqu'au 31.12.2007 les cotisations maladie . Il ne nous reste que les prestations maladie et nous aussi nous subissons les dysfonctionnements du RSI Nous nous faisons aussi agresser par nos adhérents pour des problèmes indépendants de notre volonté mais sur les cartes vitale par exemple nous sommes l'interlocuteur des TI .
Pourquoi l'info du rsi ne fonctionne pas correctement. Pour une première approche, il faudrait dire que l'informatique de la CANAM ex caisse nationale maladie sytème SAGA puis TAIGA ne fonctionnait pas correctement avant le 31.12.2007 , pour tout dire TAIGA en 2004 a été lancé alors qu'elle n'était pas prête au bout de 10 ans d'étude mais le premier projet d'isu arrivant il faillait avoir l'air moderne.
Régulièrment taiga nous détruisait des informations modifiées par nous même et les CMR caisse maladie régionale.
En second, le pouvoir a été pris par les caisses de retraite dans les RSI car elles avaient le pognon. péché d'orgueil.
En troisième, les personnes qui ont travaillées sur le RSI n'ont vu que le côté cotisation et non pas les autres contraintes . par exemple contradiction entre une gestion nationale (verser une retraite) et locale (dépendre d'une caisse régionale de proximité pour ses remboursements ). le rsi est incapable de muter des retraités d'une région à une autre.
Un autre exemple Le rsi est incapable de nous transférer des adresses à l'intérieur de la même ville . si quelqu'un déménage de Paris à Paris nous ne recevons pas l'adresse.
Si messieurs Novelli et Woerh veulent savoir comment fonctionne le rsi qu'ils ne se contentent pas des paroles de la direction du rsi mais qu'ils demandent aux OC mais pas aux directeurs qui sont tenus par les conventions renouvelables ou non mais aux salariés des OC.
Et en dernier le fait que les RSI ont pris des quantités de CDD qu'ils n'ont pas formé car les directeurs s'étaient auto convaincus que tout ceci ne serait que passager et tout reviendrait dans l'ordre rapidement. Questions Mauvais emloyés, mauvais outils, mauvaises réponses, mauvais travail, encore plus de questions et le retard appelle le retard.

Je crois que le mal informatique est trop grave et qu'il faut repartir sur un nouveau programme.
Je vous souhaite à toutes et tous une bonne journée.
jes

[AsdePique]

Bonjour Jes, et bienvenue sur le forum.

Voilà le point de vue d'un professionnel du secteur et il est le bienvenu, permettant ainsi une explication "de l'intérieur" pour la partie maladie.

J'ai personnellement connu le RSI peu de temps avant que la partie "cotisations" ne soit reprise aux Organismes Conventionnés, leur laissant uniquement les prestations. A ce que j'en sais, les bouleversements internes furent nombreux; il a bien fallu modifier les postes de travail en conséquence avec un mécontentement exprimé relativement clairement. Attention cependant à ne pas tomber dans une guerre RSI/OC stérile car les contre-exemples sont nombreux...

L'information du RSI ne fonctionne pas correctement en partie je pense à cause des traitements "batch" bien trop lourds et mal répartis dans le temps, augmentant ainsi la latence de transmission des informations. Taïga et l'ISU ne font effectivement pas si bon ménage et on peut alors soulever d'autres questions, comme "pourquoi avoir continué à travailler sur cet outil alors que l'ISU était déjà dans les cartons?".

Entre Taiga, SCR C et SCR A, les outils retraite Artisan et Commerçant, etc....Que de logiciels avec une faible interaction...D'où les problèmes de transferts connus depuis plus de 2 ans et sans véritable solution apparente. Charges aux employés sur le terrain d'expliquer une situation insoluble....sans avoir d'explication!

Je ne vous suis pas en revanche pour les adresses inter-départements. Pour ce que j'en connais, celles-ci une fois modifiées sous Taïga parviennent aux OC (par traitement batch, certes ).

Je crois que Messieurs Novelli et Woerth se fichent pas mal de la façon dont fonctionne le RSI. Ils cherchent simplement à calmer les esprits des représentants de la population indépendante, la faim justifiant les moyens. Je préfère pour ma part au quotidien marcher main dans la main avec les collègues des OC, demandant en direct aux gestionnaires concernés un rattachement RNIAM non fait, ou autre chose du même genre si ça peut faire avancer le dossier. Par exemple en ayant l'assuré en ligne qui demande une attestation Vitale ou une carte Européenne, appeler directement l'OC plutôt que renvoyer mon interlocuteur vers lui. Vous et moi gagnons du temps et un peu de satisfaction de la part de l'assuré qui trouve sympa le fait de ne pas avoir à réitérer un appel alors qu'il s'est mal dirigé.

Les revendications de la masse salariale faites à la Direction ne datent pas d'hier et malheureusement ni vous ni moi ni personne ne pourront changer quoi que ce soit si vite. Alors hormis la grogne latente il nous reste la possibilité de faire au mieux avec ce que l'on a, même si c'est difficile au quotidien, même si la compréhension des assurés face à ce que l'on représente va décroissante, en gardant à l'esprit que nous avons une mission de service Public.

J'ai cru comprendre que le nouveau programme informatique était en cours de construction, souhaitons-lui et souhaitons-nous qu'il soit bien né.

Bien cordialement, AsdePique.

[jes]

bonjour,
il est tout à fait inutile d'opposer les salariés des OC et ceux du RSi et cela ne me venait pas à l'esprit car je collabore régulièrement dans la bonne humeur en général avec eux mais dans les limites et défaillances du système informatique qui sont nombreuses.
Pour en revenir à nos problèmes techniques d' adresse quand le rsi nous communique une adresse du 12 rue des pyrénées à Paris au 35 de la rue St Denis à Paris, nous ne recevons pas le nom de la rue ni le numéro. Monsieur Untel a déménagé de Paris à Paris. c'est imprécis. Ce n'est pas une erreur de notre système informatique EDS cegdeim. Si nous avons le téléphone nous lui demandons et au pire nous sollicitons le service affiliation du RSI directement avec un délai de réponse aléatoire.
Les demandes courriers des OC sont traitées avec la même "indifférence" que celles des TI si elles ne sont pas adressées à un responsable nominativement. A condition que celui ci ne soit pas submergé par les urgences. Le tri à faire doit être difficile entre l'urgent, le très urgent, ce qui n'est pas urgent mais qui attend depuis 1 mois , le simple et le très technique.

les cartes VITALE sont une source énorme d'énergie perdue car le l'accès au RNIAM nous est interdit et les demandes de rattachement semblent avoir une priorité "basse" dans l'activité du RSI. Sur ce sujet , nous en avons assez de passer aux yeux de nos assurés pour des incompétents qui rejettent la responsabilité facilement sur l'autre le RSI.

Ma vision est peut être faussée car je ne connais que mon RSI et que chaque région a son RSI et en fonction des équipes plus ou moins bien encadrées, motivées et formées la situation peu être très différentes pour les TI et les OC.
Certaines régions ont peut être aussi des syndicats cid unati ou des restes de la CDCA qui mettent une pression pour faire avancer les dossiers.
Le RSI a de la chance que la CDCA soit morte en même temps que son président. dans le cas contraire, je crois que quelques sièges sociaux auraient brûlés.
Je ne comprends pas l'indifférence des TI Cela devrait être des pétitions, des articles de journaux , des manifestations régulières. Rien, indépendants et fiers de l'être . donc seuls et sans moyen d'action ? Cela va t il durer encore longtemps ?

Je vous souhaite à toutes et tous une bonne journée.
JES
PS Et que la conception du nouveau système d'informations soit bonne, la gestation pas trop longue et que les concepteurs pensent aux utilisateurs salariés du rsi et OC.