Indépendants et TNS

Bonjour,

Ancien travailleur indépendant (entreprise individuelle) sur une très courte période (Sept 2007/Sept 2008), j'ai eu la très désagréable surprise de recevoir ces jours-ci (29 Septembre 2011) une lettre de " régularisation des cotisations RSI non appelées " pour la période allant du 1 Janvier 2008 au 25 Aout 2008. Je tiens à préciser bien sûr que je m'étais acquitté de toutes les cotisations qui m'avaient été demandées à l'époque et ce pour les trois ...

Bonjour,
J\'ai le statut de la micro bic saisonnier en été et je suis salarier pendant l’hiver dans une société, le tout dans la même année et ce depuis 1997.
Je suis en conflit avec le RSI qui ne veut pas tenir compte de l\'article D 612-5 du CSS que j\'ai bénéficier jusqu\'en 2007.
Mes charges globales étaient alors de 3700 € pour un CA de 24000 €
De 2008 à Mai 2010, plus de ...

Ca y est : votre activité est déclarée, vous voilà prêt à ...payer ! Nous aborderons ici le principe des charges sociales, dans une vue d'ensemble. Un minimum de détails seront fournis, pour le reste n'hésitez pas à poser une question sur le forum.


1 - DE QUELS TYPES DE CHARGES SUIS-JE REDEVABLE ?

Durant votre activité, vous allez cotiser pour les risques suivants :

-Maladie/Maternité
-Indemnités journalières

-Retraite de base obligatoire
-Retraite complémentaire obligatoire ...

Je précise que ces anomalies peuvent être différentes en fonction des régions. Pour notre part, nous recensons pêle-mêle :


-Des notifications de régularisation non parvenues aux cotisants, notamment sur les comptes mensuels. Le centre de paiement explique cela par "un problème informatique" (encore lui :| )
En théorie, pour les régularisations débitrices, un avis de prélèvement est envoyé, expliquant ce problème. Les créditeurs sont ravis d'apprendre une ...

A ce jour et selon les régions, le remboursement des crédits de régularisation 2008 n'est pas encore passé en traitement de masse.

Entendez par là que certains comptes créditeurs ont récupéré leur trésorerie mais que la grande majorité est toujours en attente. Là ou les remboursements de crédits concernant la régularisation 2007 (prévus pour le 30 novembre 2008 au plus tard) se sont très largement fait attendre, les crédits 2009 semblent suivre la même voie. ...

Ca y est : votre activité est déclarée, vous voilà prêt à ...payer ! Nous aborderons ici le principe des charges sociales, dans une vue d'ensemble. Un minimum de détails seront fournis, pour le reste n'hésitez pas à poser une question sur le forum.


1 - DE QUELS TYPES DE CHARGES SUIS-JE REDEVABLE ?

Durant votre activité, vous allez cotiser pour les risques suivants :

-Maladie/Maternité
-Indemnités journalières

-Retraite de base obligatoire
-Retraite complémentaire obligatoire ...

LES CHARGES PROFESSIONS LIBERALES

Ca y est : votre activité est déclarée, vous voilà prêt à ...payer ! Nous aborderons ici le principe des charges sociales, dans une vue d'ensemble. Un minimum de détails seront fournis, pour le reste n'hésitez pas à poser une question sur le forum.

Autre aspect du Régime Social des Indépendants, le RSI Professions Libérales. Bien que disposant de noms identiques, ces 2 régimes présentent des particularités distinctes.

En cas d’exercice ...

Pour vous référer aux fondements de la loi du 01 juillet 2007 relative à l'obligation de déclarer son conjoint, veuillez vous reporter à ce forum.

Intéressons nous donc aux charges sociales dont devra s'acquitter le conjoint collaborateur. On distingue en 1er lieu 5 options possibles :

-La cotisation basée sur le 1/3 du plafond de la sécurité sociale.
-La cotisation sur le 1/3 du revenu du chef d'entreprise SANS PARTAGE
-La cotisation sur la 1/2 ...

Si vous souhaitez calculer au plus près vos charges de Travailleur Non Salarié, vous pouvez vous rendre sur le site de MikeR qui vous propose un outil bien fait, détaillé et complet. Vous pourrez effectuer ce calcul en fonction de tous les paramètres utiles : BIC, BNC, ACCRE, Professions Libérales...

Plus d'excuse pour ne pas savoir! :mrgreen:

A savoir, si vous désirez étaler votre régularisation 2008, vous êtes en mesure de demander des délais à votre caisse RSI.

En théorie, rien ne s'oppose à ce que le nombre d'échéances soit le plus confortable possible.

Si vous devez effectuer votre demande par courrier, veillez à indiquer le nombre de mensualités souhaité, ainsi que la période du mois qui vous arrange.

Enfin : si la régularisation est censée être prélevée, veillez impérativement à faire ...