Indépendants et TNS

[TechnoCot]

Du nouveau (du moins dans vos réactions sur site) concernant le 4ème trimestre 2009.

Je vais parler pour la région dans laquelle je travaille, les modalités étant peut-être différentes selon les RSI.

-Vous avez du commencer par recevoir les notifications de régularisation, avec le détail expliqué au verso.

-Vous sont parvenus ensuite les avis d'échéance du 4ème trimestre 2009, sans autre explication.


Il faut bien sûr comprendre qu'en cas de régularisation débitrice, le 4ème trimestre inclue la régularisation, et qu'en cas de régularisation créditrice celle-ci est très sûrement déduite. C'est certes très mal expliqué mais rien ne sert de polémiquer, il vaut mieux éviter de se faire des cheveux blancs pour les assurés ayant déjà réglé la régularisation et recevant un appel à faire peur pour ce 4ème trimestre.


Pour les comptes créditeurs, vous trouverez sur votre notification de régularisation le mode d'affectation du crédit : regardez au dos, et vous pouvez soit constater :

-Que le crédit vient en diminution du 4ème trimestre
-Qu'une partie vient solder ce 4ème trimestre et/ou une dette antérieure, et être remboursé pour le solde
-Que l'intégralité du crédit vous sera remboursée en cas d'année déjà soldée
-Que le crédit sera porté sur l'appel de cotisations provisionnelles 2010


En cas d'imputation du crédit sur le 4ème trimestre, la colonne de gauche de celui-ci fait apparaître le calcul de celle-ci.