Indépendants et TNS

[AsdePique]

Ca y est : les notifications de régularisation des cotisations 2008 vous est parvenue : créditrice, débitrice, attendue ou surprenante, il n'empêche que vous l'avez entre les mains.


Les 1ères anomalies recensées :

-Les revenus doublés
-Une régularisation partielle
-Une taxation d'office alors que vos revenus ont pourtant bien été déclarés.

Vous pouvez consulter ce sujet pour avoir un peu plus d'informations sur le mode de calcul, ou poser une question sur le forum si vous rencontrez un problème ou désirez obtenir des éclaircissements.

Vous désirez un délai afin de régler cette régularisation? Prenez contact avec votre caisse RSI afin d'obtenir un échéancier, toutes les modalités sont prévues.

[MikeR]

Bonjour,
je confirme que dans mon cas, la base utilisée semble être approximativement le double du revenu déclaré dans la DCR.
J'ai signalé cette anomalie, et on m'a promis de supprimer les prélèvements, mais je suis en attente d'un recalcul (ma régu devrait être de 47 euros au lieu de 3500 euros demandés).

[AsdePique]

Bonjour MikeR, et bienvenue sur le forum !

Bien souvent, les caisses RSI font appel à un façonnier pour enregistrer une partie des DCR, et ont la fâcheuse tendance à envoyer des rappels alors que ladite DCR a déjà été fournie...En cas de renvoi, il est possible que la DCR soit saisie 2 fois et les revenus additionnés (pourquoi faire simple...)

Si vous êtes en prélèvement, je vous conseille fortement de faire une opposition sur ceux du mois de novembre et décembre qui sont anomaliés, car je doute que le RSI et l'URSSAF soient en mesure de faire le nécessaire dans les délais impartis. Le recalcul, je l'espère, devrait pouvoir être fait dans le courant du mois de novembre.

Bon courage quoiqu'il en soit.


Bien cordialement, AsdePique.

[MikeR]

Je vous remercie, bonne idée de bloquer les prélèvements car je ne dois d'après mes calculs que 48 euros, alors que le RSI se propose de m'en prélever 3600....
Je suis quand même surpris qu'il puisse y avoir de telles erreurs, dans la mesure où j'ai utilisé la déclaration en ligne de la DCR. Il ne devrait pas y avoir place à l'erreur dans ce cas là. Sur un scan ou une saisie manuelle de document papier, je veux bien (encore que les impots qui utilisent les mêmes techniques ont beaucoup moins de problèmes).
Cordialement,


Note : l'URSSAF pour sa part n'avait pas reçu la DCR, et m'avait redemandé les chiffres. Et leur avis de régularisation est 100% correct.

[AsdePique]

Bonjour MikeR,

Il est vrai que les DCR reçues par Net Entreprises font généralement l'objet de moins d'erreurs (même si ça arrive malgré tout, par on ne sait quel possiblité...).

Votre caisse RSI vous a-t-elle demandé un justificatif pour réviser le compte ou l'erreur est-elle tellement flagrante qu'ils rectifient de suite?

Vous savez, si le RSI disposaient du même arsenal informatique et salarié que les impôts vous et les employés seraient effectivement mieux logés! A savoir qu'il est probable qu'en 2011 (voire 2010) les impôts soient les uniques collecteurs de revenus, d'où un traitement de masse peut-être plus efficace...Mais fort pénalisant pour la sauvegarde des postes. Bref....

Par contre si j'ai bien compris vous avez eu une régularisation URSSAF en parallèle? Quelle est votre profession si je peux me permettre?

[MikeR]

Je suis consultant informatique, en EURL IS. Je cotise donc à l'URSSAF, au RSI et à la CIPAV.
Dernières nouvelles : le RSI vient de me faire parvenir un rectificatif de prélèvement calculé à partir des chiffres de la DCR que je leur avais communiqué par téléphone, et qui est donc correct. Ils n'ont pas éxigé d'autre justificatif. Je trouve qu'ils ont été très réactifs.

A propos de prélèvements, mon banquier m'avait proposé d'utiliser en cas de problème non pas le bloquage, qui peut être mal perçu, mais plutot le rejet "a posteriori" du prélèvement, si son montant n'est pas correct. Ce rejet peut être demandé à la banque dans les 10 jours qui suivent le prélèvement.
Cordialement,

[AsdePique]

Bonjour MikeR,

Effectivement, le blocage à postériori est meilleur politiquement parlant vis-à-vis de votre banque. Vis-à-vis du RSI/URSSAF, peu importe aux assurés de la perception, ces 2 organismes devant faire face à de nombreux impayés provoqués par un dysfonctionnement de leur mode de travail.

Chapeau bas au RSI PL pour leur réactivité, même si nous observons également quelques réactions relativement vives pour les assurés commerçants/artisans/professions industrielles, et tant mieux.

En cas d'erreur avérée de la part des organismes il est difficilement acceptable de voir les assurés ponctionnés de sommes réclamées à tort.

En tout cas, heureux que votre problème soit solutionné, et merci pour votre témoignage qui pourra indiquer une voie de recours à d'autres.


Bien cordialement, AsdePique.