Indépendants et TNS

[AsdePique]

Bonjour à tous, et bienvenue à Alverat sur le forum.

Malheureusement, beaucoup de TNS en devenir ne s'informent que trop peu...Exemple vécu en ce début d'année:

-Le vendeur de frites lorsque je tends mes tickets-restaurants : "Ah, le RSI.....C'est n'importe quoi!! Je paie 4000€ l'année dernière et presque rien cette année : vous marchez sur la tête!"

-Moi : "laissez-moi deviner : vous avez débuté votre activité dans le courant voire en fin d'année 2008? Vos revenus étaient nuls?

-Lui : "Ben oui, comment vous le savez????"

-Moi : "Principe des bases forfaitaires. Ca vous parle?"

-Lui : "C'est quoi, ce bordel?"


Et voilà comment je me retrouve à expliquer une demi-heure durant un dimanche avec 0° degré dehors les principes de base à un assuré en EI au réel. Et puis les frites froides : pas bon.

Il y a vraisemblablement des lacunes, que ce soit dans les circuits d'information, ou dans l'intérêt porté par les entrepreneurs aux charges sociales, et plus encore en ce qui concerne leur protection sociale.

J'entends parfois un peu de tout : stages mal préparés, informations lacunaires ou survolées, etc....Quoiqu'il en soit j'engage les futurs assurés et jeunes créateurs à prendre sérieusement en main le circuit de préparation, aussi long et fatiguant soit-il : être Indépendant (vous remarquerez que j'y mets très souvent un grand "i") se mérite, et nécessite un sens de la gestion aigu.

J'aime l'information, je la prends très au sérieux et ressens un plaisir réel et certain lorsque mon interlocuteur(trice) s'estime renseigné(e) et informé(e). Et si les questions dépassent mon champs de compétences, je passe la main. Je suis persuadé qu'un nombre conséquent de collègues prennent leur travail à coeur et j'engage fermement les créateurs à se rapprocher d'un conseiller RSI afin de comprendre les rouages (pas si compliqués, en fait : certains chefs d'entreprise ici ne sont pas conseillers et ont malgré tout tout compris) des organismes sociaux.


Alverat : quand bien même je conçois totalement votre réaction et suis tout disposé à prendre point par point le problème avec vous et en compagnie des intervenants de ce forum qui sont ici dans l'unique but de proposer bénévolement leurs compétences, il vous faut comprendre les principes qui nous régissent :

-Pas de chiffres en l'air qui ne signifient rien et ne peuvent être comparés à rien.
-Pas de polémique inutile : d'autres forums s'en chargent très bien.
-Ne faisons pas semblant de ne pas comprendre une chose essentielle : le RSI et l'URSSAF ne font pas les lois.

Enfin, et pas des moindres : on ne casse pas ni ne menaçons le RSI ici. Je le répète, le net est vaste et avide de polémiques sans fin et sans fond, débats stériles et seaux à crachoirs. Il serait illusoire de croire que je puisse cautionner ceci, à vous de comprendre pourquoi.

La balle est dans votre camp, et la discussion vous est ouverte. Si vous souhaitez avancer et tenter d'argumenter de façon constructive, on y va!

[alverat]

bonjour à Francois et merci de ta reponse

en fait ma femme est chinoise bien que francophone, elle ne maitrise pas trop le francais tecnique, c est elle qui à fait la formation, j aurais du aller avec elle mais
il fallait encore payer !! j aurais peut etre appris quelque chose dommage..
moi je ne m occupe que de la paperasse, ce que je sais c est qu elle est en BIC, benefice industrielle
commerciale, elle ne fait que de la prestation de service, et aucune vente de produit, donc pas de tva ect..
elle pratique uniquement manucure, maquillage, epilation ceci a un tarif reduit, car le quartier est assez pauvre ..en gros son salaire horaire tourne a environs 10 euros de l heure lorsqu elle a un client.
il s'agit pour elle que d un petit revenu complémentaire, et cela lui fait plaisir de travailler à son compte mème
pour peu d'argent. (elle travaillait 9 heures par jour au smig dans un salon de manucure avec 3 heures de transport en plus)

pour l'année 2008 aprés avoir deduit les frais et charges, téléphone, loyer, électricite, eau, fournitures
il reste sur 3 mois d activité 2800 euros, c etait une bonne periode car fêtes de Noel, donc sur 3mois
2880 euros .Le RSI réclame 1810 euros solde 1070 euros soit reste mensuel 356 euros
comment comprendre cela ? taux= 59 pour cent

si je fais le meme calcul pour 2009 avec 8990 euros de declaré j enleve 59 pour cent cela fait 5304 euro
solde 3686 euros soit 307 euros par mois ?

pour s'en sortir il faudrait faire au moins 30.000 euros de benefice ? ce qui laisserai 12300 euro soit le smig
mensuel
force t'il les petites entreprises qui sont en dessous de ce seuil à baisser tout simplement le rideau ?
ou peut ont encore travailler en France en faisant un petit chiffre ?

[AsdePique]

Re,

Les autres intervenants ne méritent donc pas votre salut, Alverat?

Le taux de charges moyen pour une activité de prestations de services/artisanat est d'environ 46,20%. Et encore, ce pourcentage est presque valable uniquement à partir du moment où les revenus professionnels se hissent à 40% du plafond de la Sécurité Sociale (13848€ en 2010).

Une fois ce seuil atteint il faut encore composer avec la CSG-CRDS qui se calcule sur le résultat brut (résultat net + charges sociales réglées la même année hors CSG-CRDS) qui est une variable.

Il faut donc en conclure que pour un revenu professionnel inférieur à 40% du plafond de la Sécurité Sociale, le taux de charges peut dépasser les 50%. Les bases minimales de cotisations sont d'ailleurs d'environ 1550€ pour un artisan, même pour un revenu déclaré de zéro.

Je me répète mais le RSI ne fixe pas les taux de cotisations: ceux-ci sont l'objet du code de la Sécurité Sociale, lui-même validé par les ministères compétents. Les organismes sociaux ne font qu'appliquer les décrets, point. Certes les entrepreneurs ne sont pas vraiment à la fête avec le système de calcul qui impose provisions et régularisations mais c'est le même pour tout le monde.

D'où l'importance de bien assimiler ces principes au risque de se heurter à une sévère déconvenue...Quant aux petits chiffres, des régimes ont été étudiés pour : micro-entreprise puis auto-entreprise. Mais ni l'un ni l'autre ne sont la solution miracle car non exempts de défauts.

Je vous invite à lire ce sujet qui traite du principe de calcul des charges sociales appelées aux travailleurs non salariés.

Le régime de l'auto-entrepreneur n'est ouvert aux TNS déjà en activité que s'ils oeuvrent sous le régime fiscal de la micro-entreprise. Ceux-ci doivent donc attendre le 1er janvier de chaque année pour bénéficier de l'option du"micro-social simplifié", la demande étant à effectuer avant cette date.

Vous trouverez tous les détails ici et là.

En revanche et si j'ai bien lu, nous ne connaissons pas le régime fiscal de votre épouse. Est-ce celui de la micro-entreprise? Je me permets de le penser puisque vous parlez de l'absence de TVA.

Dans ce cas il faut savoir que pour ce régime avec une comptabilité ultra-simplifiée, vous ne pouvez décompter vous-même vos charges d'exploitation : un abattement forfaitaire est appliquée, dans votre cas de 50%.

Les charges sociales sont calculées en fonction du revenu résiduel (donc 50% du chiffre d'affaires). S'il s'avère que vos charges réelles sont supérieures à cet abattement forfaitaire, le choix de la micro-entreprise n'est donc peut-être pas le plus judicieux.


Bien cordialement, AsdePique.

[François]

Bonjour,

Alverat, vous n'avez pas répondu à toutes mes questions:

- quel était le statut de votre entreprise au départ (ou tout du moins celle de votre femme, car si j'ai bien compris il s'agit de la sienne) ? S'agit-il d'une entreprise individuelle en régime micro-entreprise ?
- quels chiffres d'affaires ont été réalisés en 2008 et en 2009 ?
- quel taux de cotisations pensez-vous payer en auto-entrepreneur en 2010 ?

Pour ce qui concerne le principe du paiement des cotisations lors des trois premières années je suis désolé mais tout ceci est expliqué lors des stages de préparation à l'installation. Il est donc inutile d'aller voir x personnes du RSI pour avoir des informations différentes ou d'écrire au directeur pour protester. Ce qu'il faut maintenant c'est clarifier votre dossier, bien mettre à plat toutes les données et proposer un échéancier de paiement.

Je vous suggère aussi de suivre un stage à la CMA en tant que conjoint collaborateur (connaissez-vous d'ailleurs ce statut ?). Pour un prix très modique vous apprendrez les rudiments de gestion d'une entreprise. Ne le prenez pas comme du mépris mais ce ne sont vraiment pas des choses innées, qu'il vaut mieux connaître dès le départ.

[AsdePique]

Bonjour François,

Le "coup" du conjoint collaborateur est peut-être risqué : si la Chambre Des Métiers impose la mention de ce statut sur les documents d'affiliation et par conséquant l'ajout de cette mention, cela déclenchera une affiliation auprès du RSI et des cotisations supplémentaires...

[alverat]

a Francois..

merci de ta reponse, je n ai jamais dis que je ne pensais rien payer, tu as n as pas du tout lire ...
ou jai ete incomplet, sans entrer dans les details lorsque globalement 8173 euros euros de cotisations et que tu as gagné 11879 euro moi personnellement
je pense qu il y a un probleme..
je suis en train de le regler, comme je l ai tjrs fais, mais comme je "debarque" dans cette galère ..je lis, je lis ..
bonne soirée ..

[François]

a Francois..
merci de ta reponse, je n ai jamais dis que je ne pensais rien payer, tu as n as pas du tout lire ...

J'ai tout lu...

Mais je n'ai sans doute pas tout compris, d'où mes questions auxquelles j'aimerais bien avoir des réponses en récompense de mes efforts

sans entrer dans les details lorsque globalement 8173 euros euros de cotisations et que tu as gagné 11879 euro moi personnellement
je pense qu il y a un probleme..

D'où viennent encore ces nouveaux chiffres ? Il sont différents de ce que vous avez exposé initialement et embrouillent encore plus la situation. Il faut recommencer à zéro:

Quel statut exact d'entreprise ?
2008: quel CA ? quels frais ? quelles cotisations payées ?
2009: quel CA ? quels frais ? quelles cotisations payées ?
2010: quelle situation (auto-entrepreneur ?) ? Quelle prévision de CA ?

je suis en train de le regler, comme je l ai tjrs fais, mais comme je "debarque" dans cette galère ..je lis, je lis ..
bonne soirée ..

Si vous voulez qu'on vous aide il faut commencer par admettre que le problème ne vient pas du RSI. Ensuite clarifier les montants dûs (forfaits et régularisations). Et enfin demander un échéancier, qui vous sera facilement accordé le jour où vous aurez compris comment tout ceci se calcule.

Tout commerçant ou artisan vous dira que les 3 premières années d'une entreprise sont difficiles à gérer en raison du système de forfait puis de régularisations ultérieures des cotisations. Mais une fois que l'entreprise de votre épouse entrera dans son régime de croisière, tout ira nettement mieux. Au fait, avez-vous une activité en dehors de cette entreprise ou avez-vous le statut de conjoint collaborateur ?

[alverat]

par Francois
Les sommes que l'on vous réclame aujourd'hui correspondent aux montants forfaitaires des 1ère et 2ème année. Ils sont ensuite réajustés en fonction de vos revenus réels. Je ne souhaite pas entrer dans le détail de vos calculs mais il est évident à vous lire que vous pensiez ne jamais rien avoir à payer.

Quels sont exactement vos chiffres d'affaires de 2008 et de 2009, sans déduire de dépenses ?

En auto-entrepreneur savez-vous combien vous aurez de cotisations à payer en 2010 ?
___________________________________________________
bonjour, Francois et merci de la reponse

je pense que la reponse faites ci dessus n est pas tout à fait appropriée, je pense bien que l on à des cotisation à payer
excuse moi pour le peu de ta reponse..
j aurais payé sous le status auto entrepreneur, sur l année 2008 (3mois d'activité) 814 €
et sur 2009 (complet 12 mois) 2940 €
soit : 3754 €

je n ai aucunne anteriorité, de retard, puisque j' étais de indéendant sous (vendeuse marché) du 1mai 2004
AU 19 JUILLET 2005 radié à ma demande à cette date,
pour preuve..un remboursement de l'urssaf le 8janvier 2007 avec un chèque de reboursememnt de 551€.

voici le parcours depuis:

donc depuis le mois de juillet 2005 au 30 novembre 2007 je n ai jamais plus eu d'activités commercante à mon compte
sauf que: le 1 er decembre 2007 j ouvre un kbis dans le but de travailler en freelance manucure, dans un salon de coiffure,
d une amie, or cette tentative echoue, fautes d'accord avec cette partenaire..(cela peut arriver..)
je recherche donc un autre partenaire, mais dans cette recherche, un salon de beauté, me propose un contrat de travail
salarié, j accepte cette proposition, je rentre janvier 2008, et j en ressort à ma demande fin juin 2008 ( certificat de travail à l appuie)

Ce n est que le 25 avril 2008 que je ferme le kbis que j avais ouvert en decembre 2007, cette attente est dû au fait que je n étais pas sur de me plaire dans ce salon, ou déplaire à mon employeur .

je quitte mon employeur en juin 2008 , en effet, car il y a quelques mois, j avais fais une demande d un local sur Paris, or j apprend en mais 2008 que la commission au vue de mon dossier déposé , à retenue mon projet ( nous etions plusieurs en lisse )et m accorde donc ce local.
je rentre en contact avec l'organisme ( ville de Paris) qui m'informe que j aurais les clés du local début juin si j amène mon kbis ...
re bellotte, mais cette fois ci contente ...
j' ouvre à nouveau un kbis le 11 juillet 2008, dès reception, je m empresse de l 'apporter ...mais on me dit d attendre le temps de rediger le bail commercial...ca ne devrais tarder, 10 jours maxi..
je ne vois rien venir, j apprend qq jours plus tard et j apprend helas,que maintenant cela sera pour début septembre 2008: raison: les vacances ....et oui, tout est bloqué pendant 4 mois , mais ca vous ne le savez qu'apres ....

je commencerais donc mon activité que le mois d'octobre 2008 )mise en etat, conformité des lieux embellissement ect..) je fais donc des travaux d embeillissement, mise en conformité etcc..
et je demarre mon activité alors que c est n est plus la saison, (puisque à cette période l'on met plutot les mains dans les poches, j ai donc perdu ma saison...

...
et voici que tout Ceci se sode maintenant je ne ne sais pas trop comment par une ardoise au rsi de 7863 € dont 5245 € à payer avant fin aout je crois) sans compter les 5002 € que j avais recu recu du rsi qui etait à payer en novembre 2008..
voila l objet du desacord ..apres negociation, cette somme sans ojet à été retirée
en novembre 2008 j ai recu deux avis rsi de 448 € et 172 €( déja payé sans trop savoir ce que je payais d'ailleurs)

voila le parcourt de quelqu un qui essaye en vain de travailler, comme certains j avoue ..et le benefice que l on en tire ..
à vous lire ...mais ne me dites pas que..c' est de ma faute, sans cela je zappe ..
pour ceux qui veulent faire du "brain storming" sur cette affaire alors dites moi car cette affaire je l ai un peu en travers..
et il va falloir que je la règle ..comme je le fais toujours ..je vais au bout du bout .

bien cordialememnt

[alverat]

bjr as de pique...

j ai fais un resumé dans ce forum, pour expliquer les problèmes...si tu peux regarder ...
merci d avance...

je ne suis pas passé par la case presentation, cela serait mieux de le faire je crois...je ne sais pas trop ou c estsur le forum


juste un peu de nouveau sur mon affaire,

le 6 juin, au soir je suis passé au rsi, j ai pu "choper " un demi responsable ...il vient de concerder qu il y a eu des lacunes au niveau des enregistrements auto entrepreneur, je lui est expliquée que le commencais à être excédé des attitudes
trop affirmatives des jeunes filles qui nous recoivent avec la certitude que c est nous qui ne faisons pas notre travail correctement.

pour l instant, j en suis là ...j ai fais recapitulatf, que j ai envoyé au directeur du rsi...j attend les reponses ...
voila ...
à plus ..

[AsdePique]

Bon,

Nous allons tenter d'y voir plus clair afin de pouvoir comprendre et analyser les chiffres.

Reprenez les appels de cotisations reçus du RSI, pour les montants de 448€ et 172€. A partir de là, et pour chaque montant :

-Prenez le verso des appels, et indiquez-nous la période concernée (en haut à gauche)
-Y'a-t-il une exonération qui apparaît dans le détail des cotisations?


Commençons par là.

AsdePique.