Indépendants et TNS

[AsdePique]

carte-vitale.png (30.04 Kio) Vu 2889 fois

Une méprise récurrente lors d'une nouvelle affiliation au Régime Indépendant est le fait de croire qu'une nouvelle carte Vitale est systématiquement envoyée.

Si tel était le cas il y a encore quelques années, une nouvelle procédure est apparue, rendant plus simple et moins fastidieuse la "passation de couverture sociale" entre 2 régimes de Sécurité Sociale :

La mise à jour de la carte Vitale. Pas si miraculeux que ça mais cependant efficace si les étapes sont correctement franchies.

Un peu de théorie avant l'explication à proprement parler : lors de votre inscription en tant qu'Indépendant, plusieurs organismes sont informés. Par ricochet, votre NIR (numéro de Sécurité Sociale) est détaché de votre ancien régime et rattaché ainsi au nouveau.

La couverture précédente est donc interrompue, l'ancien régime considérant que dorénavant aucune prestation ne doit plus vous être servie. Logique mais parfois paralysant car une fois de plus, l'informatique règne (presque) en maîtresse absolue. Il faut laisse le temps au système d'intégrer et reproduire les informations; si par hasard un certain retard vient s'additionner à cette latence nécessaire, il faut y être préparé et faire preuve de patience.

Il faut donc une fois votre affiliation finalisée par le RSI mettre à jour votre carte Vitale. Tout point équipé d'une borne peut procéder à cette action : pharmacies, caisse de Sécurité Sociale quelle qu'elle soit. Lors de la mise à jour, l'appareil doit indiquer "changement de caisse de rattachement effectuée", et la carte afficher dorénavant le code régime 03, correspondant au Régime Indépendant.

Cependant, au delà d'un certain délai, (entre 30 et 90 jours selon les sources) votre ancien régime risque de bloquer toute possibilité de mise à jour, voire d'invalider votre carte. C'est là le principal motif de renouvellement de la carte Vitale.
Nous verrons plus bas quels sont les autres causes de renouvellements, et les bénéficiaires concernés en premier lieu.

LA CARTE VITALE 2, QU'EST CE QUE C'EST?

Comme auparavant, elle atteste de votre affiliation et de vos droits à l’assurance maladie et contient tous les renseignements nécessaires au remboursement des actes médicaux, soins, médicaments. Cette nouvelle carte Vitale :

-est plus personnelle en intégrant une photo couleur
-est plus sécurisée
-dispose d’une plus grande capacité de mémoire pour de futurs services

Dans un premier temps, la diffusion progressive de la nouvelle carte Vitale concerne les personnes qui n'ont pas ou plus de carte Vitale :

-les jeunes qui arrivent dans leur 16ème année
-les assurés qui ont déclaré leur carte perdue, volée ou défectueuse

Dans un second temps, la diffusion de la nouvelle carte concernera le renouvellement de toutes les cartes Vitale actuelles, en commençant par les cartes les plus anciennes. Ce renouvellement s’étendra sur quatre ans.

COMMENT L'OBTENIR?

Le renouvellement de votre carte actuelle est déjà prévu. Vous n'avez aucune démarche à effectuer, c'est votre Organisme Conventionné qui vous contactera.

Vous recevrez alors un formulaire pré-rempli « Ma nouvelle carte Vitale » que vous devrez renvoyer signé au « Centre de Numérisation photo » en y joignant votre photo couleur et la photocopie de votre pièce d'identité (recto uniquement).

Le délai moyen observé de fabrication et livraison de votre nouvelle carte est compris entre 3 semaines et 2 mois suite au renvoi de votre formulaire photo.


Il est important de préciser qu'en cas de déclaration de perte ou de vol, et si vous deviez par un biais ou un autre retrouver votre carte, vous devez la renvoyer malgré tout au RSI ou à votre Organisme Conventionné.
Car si par hasard la présente carte n'a pas été invalidée suite à votre déclaration, l'utilisation de celle-ci (même une simple mise à jour) empêchera l'édition du formulaire photo et par conséquent le renouvellement de la carte.

Il est judicieux en cas de perte, vol, ou tout autre motif de renouvellement de votre carte Vitale de demander à votre Organisme Conventionné une attestation Vitale afin de pouvoir justifier de vos droits auprès des professionnels de santé.

[MikeR]

Je voudrais signaler que la procédure de renouvellement peut être très longue (6 mois), expérience réelle avec une mise à jour pour ALD qui ne s'effectue pas.
On nous demande de renouveler l'essai deux à trois semaines après notification, le temps de mettre à jour les bases de données. Ensuite, on nous promène pendant un mois et demi, soit disant qu'il y a des problèmes d'informatique dans le système de mise à jour des cartes. Ensuite, on décide de faire une nouvelle carte, mais attention, "on vous enverra un formulaire". Et le formulaire, on l'a attendu 2 mois. On le renvoie, correctement rempli avec photo et photocopie de CI. Retourné 1 mois plus tard : "la photo sur la photocopie de CI n'est pas assez nette". Retour avec une nouvelle photocopie, et enfin on l'a cette fameuse carte vitale.
Du pouvoir exorbitant d'emmerder les gens dont disposent certaines personnes....

[Carlo]

"la photo sur la photocopie de CI n'est pas assez nette".

Il me semble avoir déjà lu çà quelque part ...

[AsdePique]

Bonsoir à tous les deux.

On nous a encore énervé le Mike

La fabrication d'une nouvelle carte Vitale est totalement désolidarisée du RSI, en fait. Le centre de production est autonome et oeuvre pour les différents régimes. Il y a 2 étapes majoritaires :

-La numérisation
-La fabrication

La 1ère est cruciale car effectivement le numériseur a un pouvoir de vie ou de mort sur votre votre future carte. C'est pourquoi je conseille personnellement de renvoyer le formulaire photo directement à l'OC ou au RSI qui vont se charger de valider l'identité.

Si l'on ajoute quelques pannes (comme toute "usine") effectivement on ne s'en sort pas....Concernant l'ALD, et je parle pour ma région, le courrier est envoyé le jour même de l'accord, la transmission à l'OC suivant dans les 48 heures (voire plus en fonction des batch). Celui-ci procède enfin à la MAJ sur le serveur Vitale. J'annonce personnellement un délai moyen de 10 jours entre une modification administrative enregistrée par le RSI et la possible MAJ de la carte.

Enfin, la Vitale en question reste un bout de plastique avec une puce dessus, et est loin d'être infaillible. J'ai même envie de dire : très loin.

Ce qui est certain c'est qu'à compter du moment où la carte déraille, vous êtes mal

[Carlo]

La fabrication d'une nouvelle carte Vitale est totalement désolidarisée du RSI, en fait. Le centre de production est autonome et oeuvre pour les différents régimes

Tiens, c'est curieux, c'est le même principe (d'après tous les cas que je connais) avec les cartes de tiers-payant des compagnies d'assurances, mutuelles, institutions de retraite et de prévoyance, etc. bref de toutes les entreprises qui oeuvrent dans ce qu'on appellerait globalement et grossièrement "la mutuelle complémentaire".

Les cartes sont faites par des entreprises extérieures, envoyées souvent de l'organisme vers ce prestataire par lots tous les 10 jours et on dit en général aux assurés qui s'inquiètent qu'ils recevront leur carte sous quinze jours. Pourquoi quinze jours ? Je ne l'ai jamais su, un délai de précaution, pour réserver une bonne surprise quand la carte parvient au domicile plus rapidement ?

Il s'agit probablement des mêmes fabricants de cartes en plastique. Au fait, ce n'est pas délocalisé quand même ?

[AsdePique]

15 jours, c'est bien : une semaine passe trop vite pour paraître être un délai crédible, 1 mois semble toujours trop long.

15 jours, ça sonne bien

Non, soyez rassuré le centre de production se trouve bel et bien en métropole.

"...dans ce qu'on appellerait globalement et grossièrement "la mutuelle complémentaire".

Vous croyez vraiment que je ne vous ai pas vu venir ?

[Carlo]

"...dans ce qu'on appellerait globalement et grossièrement "la mutuelle complémentaire".

Vous croyez vraiment que je ne vous ai pas vu venir ?

Point du tout, je parlais uniquement de ce petit bout de plastique qui est fantastique.