Indépendants et TNS

[soso33]

Bonsoir à tous ,
Me voilà donc immatriculée depuis vendredi , avec encore , c'est devenu chronique ,
le doute d'être immatriculée exactement comme je veux, alors , j'attends de leur nouvelle ....
Mais, CHAMPAGNE, puisque j'ai ouvert ma boutique aujourd'hui . . . . .
Merci à vous de m'avoir soutenu dans mon projet depuis de nombreux mois ;
Répondu sans lassitude à mes incertitudes, craintes et autres .
Je vous tiens au courant dès que j'ai mon statut officiel ....
Encore MERCI ....Et plein de bises ...Si si ......

[AsdePique]

Bonsoir Sophie....

Félicitations, très sincèrement. Bravo pour ce saut dans l'inconnu (non je n'ai pas dit "enfin" ).

Vous trouverez toujours sur ce forum de l'aide ou simplement une "oreille" attentive, j'espère en retour vous y revoir avec assiduité. Mais dîtes-nous en plus!

[soso33]

ET me revoilà ,
Lettre du rsi : nous vous avons bien enregistré , l'accre vous est attribué pour UN an .
J'étais censée l'avoir pour 3, enfin sur 11 trimestres .
Coup de fil au rsi enfin au service de gestion administrative.
J'explique : micro + option micro social avec demande d'accre.
Elle me répond : vous êtes alors AE .
Je lui réponds que sur apce , on parle de "tout micro entrepreneur qui crée passe obligatoirement au micro social" et pas en AE .Elle me rappelle dans l'apm, et en se référant au pages de l'APCE ne sait plus trop quoi me répondre .
Je dois donc téléphoner à un autre n° dans les jours qui suivent .....

Une idée ? .....

[AsdePique]

Bonjour Soso,

Toujours ravi d'avoir de vos nouvelles

Allez, un petit coup de main à votre interlocutrice. On regarde ici et on sait tout.

Encore plus officiel que l'APCE

[soso33]

Bonjour as de pique, j'ai vu effectivement ce lien .
Mais suis je toujours considérée en EI ou micro social = AE définitivement ? c'est le flou artistique à ce sujet.
Et dans 3 ans que se passe t il ?

[AsdePique]

Re,

Si votre inscription a été effectuée sous le régime micro, vous êtes temporairement l'équivalent d'un auto-entrepreneur : taux de charges sociales progressifs, déclarations et paiements trimestriels, etc...

A l'issue de cette période, vous aurez le choix de dépendre à nouveau du régime de droit commun (sous le régime de la micro-entreprise ou en passant au réel) ou de remplir le bulletin d'adhésion au statut d'auto-entrepreneur.

Bien entendu il est souhaitable que votre activité vous pousse à franchir le pas vers le réel...

[soso33]

Ok, merci, je leur tel demain .
Bonne soirée ...

[François]

Bonjour,

Il y a quelque chose que je ne comprend pas très bien sophie... Vous nous aviez écrit dans ce message sur vous ne vouliez pas être AE:
rsi-urssaf-micro-entreprise-accre-micro-social-simplifie-t179.html#p1417

Vous avez donc été inscrite comme micro-entreprise "classique" et à ce titre vous ne bénéficiez pas des mêmes avantages qu'un AE (ACCRE sur 3 ans notamment). Vos cotisations sociales vont être calculées de manière forfaitaire la première et deuxième année, avec régularisations en fonction de votre CA réel. Je me trompe ou non ?

Le système a d'ailleurs ces avantages (inscription RCS, crédibilité fournisseurs, clients, écoute plus attentive à la CMA ou à la CCI,...) et n'est pas plus coûteux qu'une auto-entreprise. Pour l'ACCRE vous pourrez éventuellement demander un prolongement la deuxième année si nécessaire.

À vous lire.

François

[AsdePique]

Bonjour François ,

A compter du 1er mai 2009, toute micro-entreprise bénéficiaire de l'ACCRE est systématiquement bénéficiaire du régime micro-social simplifié pour 3 ans, soit le total équivalent d'un AE du point de vue des charges sociales et fiscales. Cette partie de la règlementation semble appliquée de façon aléatoire.

Sophie est donc inscrite au RM (micro-entreprise oblige) et a suivi si je ne m'abuse les stages nécessaires (et je crois obligatoires du point de vue de son activité) et aura le choix au terme des 3 ans de rester en micro, devenir totalement AE, ou passer au réel. Souhaitons lui cette 3ème option!

[François]

Merci AsdePique d'avoir éclairé ma lanterne

Ton texte inital était tout à fait clair à ce sujet. Mais en se mettant à la place d'un conseiller de la CCI ou de la CMA, c'est vrai qu'il y a de quoi s'arracher les cheveux. S'il n'y a plus rien qui différencie un chômeur qui s'inscrit comme auto-entrepreneur d'un autre qui choisit une micro-entreprise, comment savoir s'il faut les inscrire sur le RCS (ou le RM), s'il faut leur faire suivre le stage d'initiation, s'il faut leur faire payer des frais d'enregistrement

Bref, il ne faut pas s'étonner que ce soit quand même un peu le foutoir, si tu me permets l'expression

Cordialement

François