Indépendants et TNS

[AsdePique]

POST EN CONSTRUCTION - MAJ DU 11.11.2011

Cette Foire Aux Questions aura pour objet d'établir la liste la plus exhaustive possible des questions posées et des problèmes rencontrés, qu'ils soient d'affiliation, cotisations ou de couverture santé.

Ce recensement vous permettra de passer par la case FAQ sans avoir à parcourir l'intégralité du forum pour tenter de trouver un problème similaire au votre, et ainsi éviter les doublons et les redites. Il vous est donc fortement conseillé de prendre le temps de la parcourir.

Rappel : vous devez créer un sujet par problème, merci de ne pas poster le votre à la suite d'un sujet déjà existant.


L'AFFILIATION

- Après l'inscription au RSI : LIEN
- Les retards d'affiliation : LIEN
- Quid des cotisations en cas de retard d'inscription ? : LIEN
- Le RSI apporte des précisions sur les retards d'affiliation : LIEN
- Retards d'affiliation et charges sociales : LIEN
- Passage de votre ancien régime de protection sociale au régime Indépendant : LIEN
- La protection sociale du Travailleur Indépendant indemnisé par le Pôle Emploi : LIEN
- Conflit d'affiliation entre Profession Libérale et Artisan/Commerçant : LIEN
- Inscrit(e) en Profession Libérale, pas de nouvelles du RSI : LIEN
- Le parcours du combattant : exemple d'un auto-entrepreneur et son inscription à la Chambre des Métiers : LIEN et LIEN




LA CARTE VITALE

- Les modifications à apporter suite à votre affiliation : LIEN
- Carte Vitale vers Vitale 2 : LIEN
- La carte Européenne : LIEN


LA PROTECTION SOCIALE DE BASE ET COMPLEMENTAIRE

- Les congés maternité et paternité : LIEN
- Je suis auto-entrepreneur et je deviens salarié : qui me couvre? : LIEN
- Poly-activité : travailleur indépendant et salarié. Quelle protection sociale? : LIEN
- Puis-je bénéficier de la CMU en tant que travailleur indépendant? : LIEN
- Les indemnités journalières pour les professions libérales : LIEN
- A qui adresser ses documents : le RSI ou l'Organisme Conventionné ? : LIEN
- Modification des règles de calcul des indemnités journalières : LIEN
- Couverture sociale rattachée au RSI par erreur : LIEN



- Principes généraux sur la protection complémentaire : LIEN


LES COTISATIONS


- Comment les cotisations sont-elles calculées? : LIEN
- Principe des assiettes, des plafonds et des taux de cotisations RSI et URSSAF : LIEN
- Les charges du conjoint collaborateur : LIEN
- Les charges des Professions Libérales : LIEN
- Principe des cotisations provisionnelles et de leur régularisation : LIEN
- Fin du bouclier social pour les micro-entreprises : LIEN
- Les bases forfaitaires : LIEN
- Application des cotisations RSI en années civiles : pourquoi ? LIEN

- Prévisionnel de charges : LIEN
- Voir également ici : LIEN
- Et là : LIEN
- Ou encore là : LIEN
- Et même là : LIEN

- 1ère année d'activité : le prorata au jour près : LIEN
- L'exonération ACCRE et l'exonération salariée (Loi Dutreil) : LIEN
- Cumul des exonérations : LIEN
- Ici aussi : LIEN
- Régularisation des cotisations en cas de prolongation ACCRE : LIEN

- Salarié et TNS simultanément : cotisations et protection sociale : LIEN
- Le calcul de la CSG-CRDS : LIEN

- La régularisation des cotisations 2008 : LIEN
- A consulter également là : LIEN
- Là : LIEN
- Là : LIEN
- Ici : LIEN


- Les charges déductibles en EURL : LIEN
- Crédit de cotisations non remboursé : LIEN
- Régularisation par anticipation et révision de l'année en cours via un estimé : LIEN
- Réception d'avis amiable lorsque le compte semble à jour : LIEN
- Avis amiable et majorations de retard : LIEN

- Déclaration Commune de Revenus, la case TA : LIEN
- Voir également ici : LIEN
- Ou là : LIEN

-La régularisation des cotisations 2009 : LIEN
- Rappel de cotisations RSI sur 3 ans : LIEN
- Voir là également : LIEN

- Conjoint collaborateur, problème de prise en compte d'option : un dossier compliqué : LIEN
- Régularisation des charges de la 1ère année et prorata temporis : LIEN
- Question sur la rémunération à tirer de son activité et le CA en conséquence : LIEN
- ACCRE et prolongations : LIEN
- On retourne les divers calculs de charges RSI en régime micro : LIEN
- Interrogations d'un créateur sur le micro-social et le réel : LIEN
- Le RSI / L'URSSAF m'a attribué deux numéros de SIRET et de TI : LIEN
- Décryptage de l'appel de cotisations 2011 : LIEN
- La régularisation des cotisations 2010, le principe : LIEN







CALCULATEURS DE CHARGES SOCIALES

- Calculette des charges sociales de MikeR : LIEN
- Calculateurs de charges sociales RSI d'1'dependance : LIEN


L'AUTO-ENTREPRENEUR


- Les activités exclues du champs de la micro-entreprise : LIEN
- L'inscription en ligne : LIEN
- 1er avril : inscription au Répertoire des Métiers obligatoire pour les artisansLIEN
- Auto-entrepreneur et agent commercial : les spécificités : LIEN
- Ici également : LIEN
- Micro-entreprise vers auto-entreprise : LIEN
- Cumuler une activité indépendante avec le statut d'auto-entrepreneur : LIEN
- Indépendants en activité : devenir auto-entrepreneur: LIEN
- Fonction publique et auto-entreprise : LIEN
- Ici également : LIEN
- La protection sociale : LIEN
- Les indemnités journalières : LIEN

- La validation des trimestres retraite : LIEN
- Le calcul des droits à pension pour l'auto-entrepreneur : LIEN
- Opter pour le prélèvement fiscal libératoire? : LIEN
- Nouveau compte bancaire? : LIEN

- Assurance responsabilité civile pour un auto-entrepreneur : LIEN
- Auto-entrepreneur et portage : LIEN
- Inscription en auto-entreprise, je reçois des appels de cotisations malgré tout : LIEN

- La Cotisation Foncière des Entreprises : on commence ici : LIEN
- Et on termine là : LIEN.
- Passage du délai d'absence de déclaration de 36 à 24 mois. : LIEN
- Continuer à exercer en percevant des indemnités journalières de la CPAM? : LIEN
- Convention de Reclassement Personnalisée (CRP) et auto-entreprise : LIEN
- Exercer une seconde activité en auto-entreprise : LIEN
- Faire sous-traiter / employer en exerçant au régime micro : LIEN
- Passer du régime auto-entrepreneur à la société : LIEN
- Application de l'exonération de Loi Dutreil (salariée) pour les auto-entrepreneurs : LIEN